Conseil municipal du 2023-09-25
13
délibérations
5
Finances & Budget
5
Environnement
1
Autres decisions
Synthèse
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BUDGET EAU POTABLE — AUTORISATIONS DE PROGRAMME - DECISION MODIFICATIVE N°2 - EXERCICE 2023
BUDGET ANNEXE DE L ASSAINISSEMENT TITRES IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR ET CREANCES ETEINTES.
BUDGET CREMATORIUM — ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS - EXERCICE 2023
BUDGET PRINCIPAL — TITRES IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR ET CREANCES ETEINTES.
SAINT — CYR-SUR-LOIRE - ATTRIBUTION DU FONDS DE CONCOURS FONDS VERT
VAL DE LANGEAIS — AVIS SUR LE DOSSIER DE REGULARISATION DU SYSTEME D ENDIGUEMENT
RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L EAU POTABLE ET DE L ASSAINISSEMENT (RPQS) DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - EXERCICE 2022
LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D ELIMINATION DES DECHETS MENAGERS - RAPPORT 2022
ADHESION DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU SYNDICAT MIXTE OUVERT DENOMME SYNDICAT MIXTE RESEAU LOIRE ALERTE
ADHESION DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU CONSORTIUM CLIMATE DATA HUB INITIE PAR LA REGION CENTRE VAL DE LOIRE
COMMISSIONS THEMATIQUES — MODIFICATIONS
STATUTS DE LA SPL TRI VAL DE LOIR(E) - APPROBATION DE LEUR MODIFICATION - CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENTS DE COMMANDES ET CONVENTION DE QUASI-REGIE AVEC LA SPL TRI VAL DE LOIR(E) - APPROBATION
CHANCEAUX — SUR-CHOISILLE - RECONNAISSANCE DE L INTERET METROPOLITAIN D UN EQUIPEMENT SPORTIF ET MODALITES DE SA REALISATION
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