25 septembre 2023
13
délibérations
5
Finances & Budget
5
Environnement
2
Autres decisions
Ce conseil métropolitain de Tours Métropole Val de Loire du 25 septembre 2023 a examiné 13 délibérations, à dominante financière et environnementale, dans un climat apparemment consensuel et technique.
Finances
Plusieurs ajustements budgétaires ont été actés : une décision modificative n°2 sur le budget Eau Potable, des admissions en non-valeur sur les budgets Assainissement et principal, ainsi que l'attribution de fonds de concours au crématorium et à Saint-Cyr-Sur-Loire via le Fonds Vert.
Environnement
Le conseil a adopté un avis sur la régularisation du système d'endiguement du Val de Langeais, approuvé les rapports annuels 2022 sur l'eau potable, l'assainissement et les déchets ménagers, et acté l'adhésion au Syndicat Mixte Réseau Loire Alerte ainsi qu'au Consortium Climate Data Hub de la Région Centre-Val de Loire.
Administration
Les statuts de la SPL Tri Val de Loir(e) ont été modifiés avec adoption d'une convention de quasi-régie. La composition des commissions thématiques a également été révisée.
Sport
Reconnaissance de l'intérêt métropolitain d'un équipement sportif à Chanceaux-Sur-Choisille et définition des modalités de sa réalisation.
Délibérations (13)
Budget Eau Potable — Décision modificative n°2 – Autorisations de programme 2023
Budget Assainissement — Admission en non-valeur et créances éteintes
Budget Crématorium — Attribution de fonds de concours 2023
Budget principal — Admission en non-valeur et créances éteintes
Saint — Cyr-Sur-Loire – Attribution du fonds de concours Fonds Vert
Val de Langeais — Avis sur la régularisation du système d'endiguement
Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public eau potable et assainissement (RPQS)
Rapport 2022 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers
Adhésion au Syndicat Mixte Réseau Loire Alerte
Adhésion au Consortium Climate Data Hub (Région Centre-Val de Loire)
Commissions thématiques — Modifications de composition
SPL Tri Val de Loir(e) — Modification des statuts, convention de groupement de commandes et quasi-régie
Chanceaux — Sur-Choisille – Reconnaissance de l'intérêt métropolitain d'un équipement sportif
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