Conseil municipal du 2023-09-25

Tours 25 septembre 2023 13 délibérations
Document source

13

délibérations

5

Finances & Budget

5

Environnement

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

13 délibérations - BUDGET EAU POTABLE - AUTORISATIONS DE PROGRAMME - DECISION MODIFICATIVE N°2 - EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE DE L ASSAINISSEMENT TITRES IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR ET CREANCES ETEINTES. - COMMISSIONS THEMATIQUES - MODIFICATIONS - VAL DE LANGEAIS - AVIS SUR LE DOSSIER DE REGULARISATION DU SYSTEME D ENDIGUEMENT - BUDGET CREMATORIUM - ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS - EXERCICE 2023 - STATUTS DE LA SPL TRI VAL DE LOIR(E) - APPROBATION DE LEUR MODIFICATION - CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENTS DE COM - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L EAU POTABLE ET DE L ASSAINISSEMENT (RPQS) DE TOURS METRO - BUDGET PRINCIPAL - TITRES IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR ET CREANCES ETEINTES. - CHANCEAUX-SUR-CHOISILLE - RECONNAISSANCE DE L INTERET METROPOLITAIN D UN EQUIPEMENT SPORTIF ET MODALITES DE SA REALISATI - LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D ELIMINATION DES DECHETS MENAGERS - RAPPORT 2022 - SAINT-CYR-SUR-LOIRE - ATTRIBUTION DU FONDS DE CONCOURS FONDS VERT - ADHESION DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU SYNDICAT MIXTE OUVERT DENOMME SYNDICAT MIXTE RESEAU LOIRE ALERTE - ADHESION DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU CONSORTIUM CLIMATE DATA HUB INITIE PAR LA REGION CENTRE VAL DE LOIRE

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
23

BUDGET EAU POTABLE — AUTORISATIONS DE PROGRAMME - DECISION MODIFICATIVE N°2 - EXERCICE 2023

23

BUDGET ANNEXE DE L ASSAINISSEMENT TITRES IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR ET CREANCES ETEINTES.

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BUDGET CREMATORIUM — ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS - EXERCICE 2023

23

BUDGET PRINCIPAL — TITRES IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR ET CREANCES ETEINTES.

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SAINT — CYR-SUR-LOIRE - ATTRIBUTION DU FONDS DE CONCOURS FONDS VERT

🌱 Environnement 5 délibérations
23

VAL DE LANGEAIS — AVIS SUR LE DOSSIER DE REGULARISATION DU SYSTEME D ENDIGUEMENT

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RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L EAU POTABLE ET DE L ASSAINISSEMENT (RPQS) DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - EXERCICE 2022

23

LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D ELIMINATION DES DECHETS MENAGERS - RAPPORT 2022

23

ADHESION DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU SYNDICAT MIXTE OUVERT DENOMME SYNDICAT MIXTE RESEAU LOIRE ALERTE

23

ADHESION DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU CONSORTIUM CLIMATE DATA HUB INITIE PAR LA REGION CENTRE VAL DE LOIRE

📄 Autres decisions 1 délibération
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COMMISSIONS THEMATIQUES — MODIFICATIONS

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
23

STATUTS DE LA SPL TRI VAL DE LOIR(E) - APPROBATION DE LEUR MODIFICATION - CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENTS DE COMMANDES ET CONVENTION DE QUASI-REGIE AVEC LA SPL TRI VAL DE LOIR(E) - APPROBATION

Sport 1 délibération
23

CHANCEAUX — SUR-CHOISILLE - RECONNAISSANCE DE L INTERET METROPOLITAIN D UN EQUIPEMENT SPORTIF ET MODALITES DE SA REALISATION

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