Conseil municipal du 2022-07-01

Tours 1 juillet 2022 12 délibérations
Document source

12

délibérations

4

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

12 délibérations - DEVELOPPEMENT DE LA BATELLERIE TRADITIONNELLE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D INVESTISSEMENT AUX ASSOCIATIONS DE BAT - TOURS - CENTRE AQUATIQUE DU LAC - REVISION DE LA GRILLE TARIFAIRE - ATTRIBUTION DES FONDS DE CONCOURS DE DROIT COMMUN 2022 - LUYNES - PISCINE NORDIQUE LES THERMES - APPROBATION AVENANT N°1 DE LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTA - MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE DANS DIFFERENTS ORGANISMES EXTERIEURS - APPROBATION DU REGLEMENT DU SERVICE DE L ASSAINISSEMENT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - FONDS D INTERVENTION DESTINE AU SOUTIEN DE PROJETS INNOVANTS ET STRUCTURANTS - AVENANT A LA CONVENTION DE CREATION DU FO - FIXATION DES TARIFS 2022 DES BRANCHEMENTS EN EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN - APPROBATION DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE INTERCOMMUNAL - APPROBATION DES RAPPORTS DES DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC DE PARKINGS EN OUVRAGE D ART SUR TOURS ET JOUE LES TOURS - A - MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS METROPOLITAINS

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
22

DEVELOPPEMENT DE LA BATELLERIE TRADITIONNELLE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D INVESTISSEMENT AUX ASSOCIATIONS DE BATELLERIE

22

ATTRIBUTION DES FONDS DE CONCOURS DE DROIT COMMUN 2022

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FONDS D INTERVENTION DESTINE AU SOUTIEN DE PROJETS INNOVANTS ET STRUCTURANTS - AVENANT A LA CONVENTION DE CREATION DU FONDS

22

FIXATION DES TARIFS 2022 DES BRANCHEMENTS EN EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
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TOURS — CENTRE AQUATIQUE DU LAC - REVISION DE LA GRILLE TARIFAIRE

22

APPROBATION DES RAPPORTS DES DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC DE PARKINGS EN OUVRAGE D ART SUR TOURS ET JOUE LES TOURS - ANNEE 2020

👥 Ressources humaines 2 délibérations
22

MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL

22

MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS METROPOLITAINS

🌱 Environnement 2 délibérations
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APPROBATION DU REGLEMENT DU SERVICE DE L ASSAINISSEMENT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

22

APPROBATION DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE INTERCOMMUNAL

⚽ Sport 1 délibération
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LUYNES — PISCINE NORDIQUE LES THERMES - APPROBATION AVENANT N°1 DE LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTANT PROLONGATION DE LA DUREE DU CONTRAT

📄 Autres decisions 1 délibération
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DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE DANS DIFFERENTS ORGANISMES EXTERIEURS

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