1 juillet 2022
12
délibérations
4
Finances & Budget
3
Sport
2
Ressources humaines
Ce conseil de Tours Métropole Val de Loire du 1er juillet 2022 a examiné 12 délibérations, dans un ordre du jour à dominante administrative et technique, sans opposition politique notable.
Finances
Le conseil a attribué les Fonds de Concours de Droit Commun 2022 et validé un avenant au fonds d'intervention pour projets innovants et structurants. Les tarifs 2022 des branchements en eaux usées et eaux pluviales ont été fixés pour l'ensemble du territoire. Des subventions ont été accordées aux associations de batellerie traditionnelle.
Sport
La grille tarifaire du Centre Aquatique du Lac a été révisée. Un avenant prolongeant la durée de la délégation de service public de la Piscine Nordique les Thermes à Luynes a été approuvé.
Environnement
Le conseil a approuvé le Règlement du Service de l'Assainissement métropolitain et le Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi).
Transport
Les rapports annuels des DSP de parkings en ouvrage d'art sur Tours et Joué-lès-Tours (exercice 2020) ont été présentés et approuvés.
RH
Des mesures de gestion administrative du personnel ont été adoptées, ainsi qu'une modification du régime indemnitaire des agents métropolitains.
Administration
Le conseil a procédé à la désignation de ses représentants dans différents organismes extérieurs.
Délibérations (12)
Subventions de fonctionnement et d'investissement aux associations de batellerie traditionnelle
Attribution des Fonds de Concours de Droit Commun 2022
Fonds d'intervention pour projets innovants et structurants - Avenant à la convention de création
Fixation des tarifs 2022 des branchements en eaux usées et eaux pluviales
Centre Aquatique du Lac — Révision de la grille tarifaire
Piscine Nordique les Thermes (Luynes) — Avenant n°1 prolongeant la durée de la DSP
DSP de parkings en ouvrage d'art (Tours et Joué-lès-Tours) - Rapports annuels 2020
Mesures relatives à la gestion administrative du personnel
Modification du régime indemnitaire des agents métropolitains
Désignation des représentants de Tours Métropole dans différents organismes extérieurs
Approbation du Règlement du Service de l'Assainissement de Tours Métropole
Approbation du Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)
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