Conseil municipal du 2022-09-12

Tours 12 septembre 2022 13 délibérations
Document source

13

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

13 délibérations - SAVONNIERES - LE BOURG ACQUISITION D UNE BANDE DE TERRAIN COTE CHER - LUYNES - LES PINS - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ET CESSION AU PROFIT DE LA SCI CRIF - CONVENTION ATTRIBUTIVE DE SUBVENTION POUR LA FICOSIL - ANNEE 2022 - TOURS - RUE DU TELEGRAPHE - CESSION AU PROFIT DE LA SCI 30-32 DU TELEGRAPHE - SAINT-CYR-SUR-LOIRE - RUE DES AMANDIERS - CONVENTIONS DE DISSIMULATION DES RESEAUX AERIENS AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNA - OBSERVATOIRE DES LOYERS DU PARC PRIVE - AVENANT A LA CONVENTION CADRE 2018-2023 - AVENANT N° 2 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDE PERMANENT DANS LES DOMAINES DE L INFORMATIQUE ET DES - DRUYE - CONVENTION DE RETROCESSION DE LA VOIRIE ET RESEAUX DIVERS ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET FONCIER AMENAGEM - SAINT PIERRE DES CORPS - FINANCEMENT DE 61 LOGEMENTS - LOGEMENT ACCOMPAGNE ET HERBERGEMENT D URGENCE LES PEUPLIERS - PRO - SAVONNIERES - MISE A DISPOSITION DE CHEPTEL METROPOLITAIN POUR L ENTRETIEN D ESPACES VERTS COMMUNAUX PAR PATURAGE EXTENS - CONVENTION PLURIANNUELLE D OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE TOURS TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LA LIGUE POUR LA PROTECTIO - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES DE LA METROPOLE. - GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L EXECUTION DE MISSIONS DE COORDINATION SPS DE NIVEAUX 2 ET 3 ET REDACTION SUIVI DE PLANS

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Délibérations (13)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
22

SAVONNIERES — LE BOURG ACQUISITION D UNE BANDE DE TERRAIN COTE CHER

22

SAINT — CYR-SUR-LOIRE - RUE DES AMANDIERS - CONVENTIONS DE DISSIMULATION DES RESEAUX AERIENS AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIE D INDRE ET LOIRE

22

AVENANT N° 2 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDE PERMANENT DANS LES DOMAINES DE L INFORMATIQUE ET DES TELECOMMUNICATIONS - ACCES AUX OFFRES DES CENTRALES D ACHAT

22

DRUYE — CONVENTION DE RETROCESSION DE LA VOIRIE ET RESEAUX DIVERS ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET FONCIER AMENAGEMENT DANS LE CADRE DU PROJET IMMOBILIER DAURETIOU

22

GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L EXECUTION DE MISSIONS DE COORDINATION SPS DE NIVEAUX 2 ET 3 ET REDACTION SUIVI DE PLANS DE PREVENTION DES RISQUES - APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE

💶 Finances & Budget 4 délibérations
22

CONVENTION ATTRIBUTIVE DE SUBVENTION POUR LA FICOSIL - ANNEE 2022

22

OBSERVATOIRE DES LOYERS DU PARC PRIVE — AVENANT A LA CONVENTION CADRE 2018-2023

22

SAINT PIERRE DES CORPS — FINANCEMENT DE 61 LOGEMENTS - LOGEMENT ACCOMPAGNE ET HERBERGEMENT D URGENCE LES PEUPLIERS - PROGRAMMATION 2019 ET 2020 - GARANTIE D EMPRUNT PRET LOCATIF (PLAI) CAISSE DES DEPO

22

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES DE LA METROPOLE.

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
22

LUYNES — LES PINS - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ET CESSION AU PROFIT DE LA SCI CRIF

22

TOURS — RUE DU TELEGRAPHE - CESSION AU PROFIT DE LA SCI 30-32 DU TELEGRAPHE

🌱 Environnement 2 délibérations
22

SAVONNIERES — MISE A DISPOSITION DE CHEPTEL METROPOLITAIN POUR L ENTRETIEN D ESPACES VERTS COMMUNAUX PAR PATURAGE EXTENSIF

22

CONVENTION PLURIANNUELLE D OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE TOURS TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LA LIGUE POUR LA PROTECTION DES OISEAUX CENTRE VAL DE LOIRE

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