Conseil municipal du 2022-11-14

Tours 14 novembre 2022 6 délibérations
Document source

6

délibérations

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Environnement

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Transport & Mobilité

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

6 délibérations - TOURS - JOUE LES TOURS - APPROBATION DES RAPPORTS DES DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC DE PARKINGS EN OUVRAGE - ANNEE 2021 - TOURS - RAPPORT ANNUEL RELATIF A LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU GOLF DE LA GLORIETTE - ANNEE 2021 - TOURS - SAINT AVERTIN - SAINT CYR SUR LOIRE - SAINT PIERRE DES CORPS - LA MEMBROLLE SUR CHOISILLE - FIXATION DES TARIFS - FIXATION DES TARIFS 2023 DES BRANCHEMENTS EN EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN - CONVENTION D ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION POUR LA CREATION D UNE FACULTE D ODONTOLOGIE - TOURS ET JOUE LES TOURS - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L EXPLOITATION DES PARKINGS EN OUVRAGE - CHOIX DU CONCESSION

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Délibérations (6)

🌱 Environnement 2 délibérations
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TOURS — SAINT AVERTIN - SAINT CYR SUR LOIRE - SAINT PIERRE DES CORPS - LA MEMBROLLE SUR CHOISILLE - FIXATION DES TARIFS 2023 DES BRANCHEMENTS EN EAU POTABLE

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FIXATION DES TARIFS 2023 DES BRANCHEMENTS EN EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
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TOURS — JOUE LES TOURS - APPROBATION DES RAPPORTS DES DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC DE PARKINGS EN OUVRAGE - ANNEE 2021

📄 Autres decisions 1 délibération
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TOURS — RAPPORT ANNUEL RELATIF A LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU GOLF DE LA GLORIETTE - ANNEE 2021

💶 Finances & Budget 1 délibération
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CONVENTION D ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION POUR LA CREATION D UNE FACULTE D ODONTOLOGIE

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
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TOURS ET JOUE LES TOURS — DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L EXPLOITATION DES PARKINGS EN OUVRAGE - CHOIX DU CONCESSIONNAIRE

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