Conseil municipal du 2022-11-28

Tours 28 novembre 2022 13 délibérations
Document source

13

délibérations

5

Environnement

3

Urbanisme & Travaux

2

Social & Santé

Résumé

Synthèse

13 délibérations - SAINT-AVERTIN - PRAIRIE DE CANGE - BAIL RURAL ENVIRONNEMENTAL AU PROFIT DE L EARL LES MARAICHERS DE CANGE - JOUE LES TOURS - TRANSFERT D OFFICE DANS LE DOMAINE PUBLIC METROPOLITAIN DE VOIES ET PARCELLES PRIVEES OUVERTES A LA CIR - SAINT-PIERRE-DES-CORPS - AVENANT A LA CONVENTION DE FINANCEMENT DES MESURES SUPPLEMENTAIRES DU PLAN DE PREVENTION DES RI - FONDETTES - RUE EUGENE GOUIN DU N°18 AU N°48 -CONVENTIONS DE DISSIMULATION DES RESEAUX AERIENS AVEC LE SYNDICAT INTERCOM - CONVENTION DE GESTION ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LE DEPARTEMENT D INDRE ET LOIRE POUR LES SERVICES RELEVANT D - APPROBATION D UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE GROUPE LA POSTE LA VILLE DE TOURS TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE LE - LA RICHE - CONVENTION D OCCUPATION DU CHATEAU D EAU ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET TOTEM - FONDETTES - RUE DU SACRE -CONVENTIONS DE DISSIMULATION DES RESEAUX AERIENS AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIE D IN - MISE A JOUR DES TARIFS DE LA CONVENTION D EMPRUNT D EQUIPEMENTS TECHNIQUES - TOURS - FINANCEMENT DE 54 LOGEMENTS PLS - RIVES SUD - PROGRAMMATION 2021 - (PLS) CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - 4. - SAINT PIERRE DES CORPS - FINANCEMENT DE 66 LOGEMENTS (REHABILITATION DU PARC SOCIAL PUBLIC)-JACQUES PREVERT - GARANTIE D - JOUE-LES-TOURS - CONVENTION D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 2020-2022 SCENE DE MUSIQUES ACTUELLES LE TEMPS MACHINE - AVEN - JOUE-LES-TOURS - ROUTE DE MONTS - ACQUISITIONS FONCIERES AUPRES DU SDIS

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Délibérations (13)

🌱 Environnement 5 délibérations
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SAINT — AVERTIN - PRAIRIE DE CANGE - BAIL RURAL ENVIRONNEMENTAL AU PROFIT DE L EARL LES MARAICHERS DE CANGE

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JOUE LES TOURS — TRANSFERT D OFFICE DANS LE DOMAINE PUBLIC METROPOLITAIN DE VOIES ET PARCELLES PRIVEES OUVERTES A LA CIRCULATION

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FONDETTES — RUE EUGENE GOUIN DU N°18 AU N°48 -CONVENTIONS DE DISSIMULATION DES RESEAUX AERIENS AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIE D INDRE ET LOIRE

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LA RICHE — CONVENTION D OCCUPATION DU CHATEAU D EAU ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET TOTEM

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FONDETTES — RUE DU SACRE -CONVENTIONS DE DISSIMULATION DES RESEAUX AERIENS AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIE D INDRE ET LOIRE

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
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CONVENTION DE GESTION ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LE DEPARTEMENT D INDRE ET LOIRE POUR LES SERVICES RELEVANT DE LA COMPTETENCE VOIRIE ET A LA CONTINUITE DU TRAITEMENT HIVERNAL

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TOURS — FINANCEMENT DE 54 LOGEMENTS PLS - RIVES SUD - PROGRAMMATION 2021 - (PLS) CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - 4.730.994 00 € - TAUX DE GARANTIE 50 .

22

JOUE — LES-TOURS - ROUTE DE MONTS - ACQUISITIONS FONCIERES AUPRES DU SDIS

❤️ Social & Santé 2 délibérations
22

SAINT — PIERRE-DES-CORPS - AVENANT A LA CONVENTION DE FINANCEMENT DES MESURES SUPPLEMENTAIRES DU PLAN DE PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES

22

SAINT PIERRE DES CORPS — FINANCEMENT DE 66 LOGEMENTS (REHABILITATION DU PARC SOCIAL PUBLIC)-JACQUES PREVERT - GARANTIE D EMPRUNT PRET LOCATIF (PAM ECO PRET - PAM COMPLEMENTAIRE) CAISSE DES DEPOTS ET C

🤝 Vie associative 1 délibération
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APPROBATION D UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE GROUPE LA POSTE LA VILLE DE TOURS TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE LE SYNDICAT DES MOBILITES DE TOURAINE POUR UNE LOGISTIQUE URBAINE DURABLE

💶 Finances & Budget 1 délibération
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MISE A JOUR DES TARIFS DE LA CONVENTION D EMPRUNT D EQUIPEMENTS TECHNIQUES

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
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JOUE — LES-TOURS - CONVENTION D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 2020-2022 SCENE DE MUSIQUES ACTUELLES LE TEMPS MACHINE - AVENANT N°1

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