Conseil municipal du 2023-02-13
9
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
3
Environnement
1
Finances & Budget
Synthèse
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LA RICHE — RUE SIMON VAUQUIER ENTRE LE N°51 ET LA RUE DES SABLONS - CONVENTIONS DE DISSIMULATION DES RESEAUX AERIENS AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIE D INDRE-ET-LOIRE
SAINT — PIERRE-DES-CORPS - AVENUE YVES FARGE ET RUE DES YVAUDIERES PARTIE EST - CONVENTIONS DE DISSIMULATION DES RESEAUX AERIENS AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIE D INDRE-ET-LOIRE
NOTRE — DAME-D OE - LIEUDIT LA COULEE DU MARAIS - ACQUISITION DANS LE CADRE DU REMPLACEMENT DU POSTE DE REFOULEMENT INTERCOMMUNAL DES EAUX USEES
AIRES D ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE — MODIFICATION DU REGLEMENT
LA MEMBROLLE — SUR-CHOISILLE - RUE DU PERRE ET RUE DE VALLAUDRON - CONVENTIONS DE DISSIMULATION DES RESEAUX AERIENS AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIE D INDRE-ET-LOIRE
CONVENTION POUR LE FINANCEMENT D UNE MISSION MUTUALISEE D ANIMATION DANS LE CADRE DU PROJET GESTION DURABLE ET INTEGREE A L URBANISME DES EAUX PLUVIALES
CONTRATS CONCLUS AVEC L ECO — ORGANISME CITEO POUR LA COLLECTE ET LE TRI DES EMBALLAGES MENAGERS ET DES PAPIERS - APPROBATION DE 2 AVENANTS
CONVENTION POUR LE VERSEMENT DE SOUTIENS FINANCIERS A LA COLLECTE DES PILES AVEC COREPILE DANS LES SEPT DECHETERIES METROPOLITAINES - APPROBATION DE L AVENANT N°1
FONDETTES — FINANCEMENT DE 70 LOGEMENTS ET 80 PLACES-LITS - EHPAD LA THIBAUDIERE - PROGRAMMATION 2020 - GARANTIE D EMPRUNT PRET LOCATIF (PLS) CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - 6.218.000 € - TAUX DE
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