6 février 2023
8
délibérations
3
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
Le conseil municipal de Tours du 6 février 2023 a examiné 8 délibérations, dominées par l'adoption des budgets primitifs annexes et des questions fiscales, dans un climat essentiellement technique.
Finances
Plusieurs budgets primitifs 2023 ont été votés avec reprise anticipée des résultats 2022 : celui de la Régie Autonome du Grand Théâtre, des Prestations Cimetières, et des Opérations NPNRU (renouvellement urbain). La séance a également arrêté la fixation des taux d'imposition des taxes d'habitation et foncières pour l'exercice 2023. L'adhésion au Resah (groupement d'achat pour le secteur médico-social) a fait l'objet d'un ajustement de cotisation.
Sport
Une subvention a été attribuée à la SAS Tours Volley Ball au titre des missions d'intérêt général pour la saison sportive 2022-2023.
Urbanisme
L'opération immobilière « Les Villas Matisse » a abouti à la rétrocession de voirie et réseaux divers, formalisée par une convention entre la SAS Abscisse, la Ville de Tours et Tours Métropole.
Administration
Le maire a rendu compte des actes accomplis dans le cadre de sa délégation d'attributions du conseil municipal.
Délibérations (8)
Budget primitif 2023 des Prestations Cimetières
Adhésion au Resah — ajustement de la cotisation 2023
Fixation des taux d'imposition des taxes d'habitation et foncières 2023
Budget primitif 2023 des Opérations NPNRU (renouvellement urbain)
Opération « Les Villas Matisse » — rétrocession voirie et réseaux, convention Ville/Tours Métropole
Budget primitif 2023 de la Régie Autonome du Grand Théâtre de Tours
Compte — rendu du Maire sur les actes accomplis en exécution de sa délégation d'attributions
Subvention 2023 à la SAS Tours Volley Ball pour missions d'intérêt général (saison 2022-2023)
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