5 décembre 2016
6
délibérations
2
Social & Santé
1
Sport
1
Culture & Patrimoine
Ce conseil municipal de Tours du 5 décembre 2016 a examiné 6 délibérations à caractère essentiellement administratif et patrimonial, sans information disponible sur les votes.
Urbanisme & Logement
Deux avenants relatifs au Programme Local de l'Habitat (PLH) : révision de la convention de distribution du prêt Imm0% (2014-2016) et prolongation du marché de suivi-animation du Programme d'Intérêt Général (PIG) de rénovation des logements privés 2011-2016.
Sport
Signature d'une convention de mise à disposition de la Halle des sports de Berthenay à la commune.
Culture
Approbation d'un avenant à la convention d'objectifs 2013-2015 avec la Scène de musiques actuelles.
Environnement
Autorisation de signer un marché pour le traitement du bois collecté dans les déchèteries de l'agglomération.
Administration & Patrimoine
Acquisition de parcelles situées plaine de la Gloriette auprès de la ville de Tours.
Délibérations (6)
PLH — Avenant n°2 à la convention 2014-2016 de distribution du prêt Imm0%
Avenant au marché de suivi — animation du Programme d'Intérêt Général de rénovation des logements privés 2011-2016
Halle des sports de Berthenay — Convention de mise à disposition à la commune
Avenant n°1 à la convention d'objectifs 2013-2015 — Scène de musiques actuelles
Traitement du bois collecté dans les déchèteries — Autorisation de signature du marché
Acquisition de parcelles plaine de la Gloriette auprès de la ville de Tours
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