13 juin 2016
12
délibérations
3
Finances & Budget
3
Sport
2
Culture & Patrimoine
Le conseil municipal de Tours du 13 juin 2016 a examiné 12 délibérations à caractère majoritairement technique et administratif, portant sur des marchés publics, des conventions de partenariat et des subventions, dans un cadre apparemment consensuel.
Finances
Attribution de subventions aux associations culturelles et sportives et participation au financement du Congrès international sur les ultrasons (IUS 2016). Une subvention a également été sollicitée auprès de l'Agence de Développement Touristique du Loir-et-Cher pour une étude sur la mobilité des clientèles touristiques.
Urbanisme
Approbation d'une convention de servitudes avec ERDF pour la pose de canalisations HTA sur une parcelle à La Riche, ainsi qu'une acquisition foncière auprès de la SCI François II sur la commune de Villandry.
Culture
Signature d'avenants aux marchés de travaux (lots 3, 5, 7, 8, 9) pour la construction du centre de création contemporaine Olivier Debré à Tours.
Environnement
Convention avec l'éco-organisme D'ASTRI pour la collecte et le traitement des déchets de soins perforants à risque infectieux des patients en auto-traitement.
Transport
Groupement de commandes entre la Ville et Tour(s)Plus pour un audit des flottes automobiles ; marchés d'entretien des releveurs basculeurs (FAUN, SEMAT-ZOELLER, TERBERG) pour 2016-2019 ; convention de mise à disposition d'un véhicule de collecte avec Rochecorbon.
Social
Validation d'une programmation complémentaire 2016 dans le cadre du Contrat de Ville.
Délibérations (12)
Acquisition foncière auprès de la SCI François II sur la commune de Villandry
Subvention à l'ADT Loir — et-Cher pour une étude sur la mobilité des clientèles touristiques
Participation à l'organisation du Congrès International sur les Ultrasons (IUS 2016)
Convention avec Rochecorbon pour mise à disposition d'un véhicule de collecte
Groupement de commandes Tours / Tour(s)Plus pour audit des flottes automobiles
Marchés d'entretien des releveurs basculeurs FAUN, SEMAT-ZOELLER, TERBERG (2016-2019)
Attribution des subventions aux associations culturelles et sportives
Avenants aux marchés de travaux pour la construction du centre Olivier Debré
Convention de servitudes avec ERDF pour canalisations HTA parcelle AW 254 à La Riche
Convention avec D'ASTRI pour collecte et traitement des déchets de soins perforants
Programmation complémentaire d'actions 2016 du Contrat de Ville
Avenant de transfert accord cadre signalétique événementielle : SIGNATECH cédée à ZE-COM
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