Conseil municipal du 2016-06-13

Tours 13 juin 2016 12 délibérations
Document source

12

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

2

Environnement

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Acquisition et cession foncières auprès de la SCI FRANCOIS II sur la commune de Villandry - Etude sur la mobilité des clientèles touristiques : demande de subvention de l'Agence de Développement Touristique du Lo - Approbation de la convention de servitudes avec ERDF concernant la pose de canalisations HTA sur la parcelle AW 254 à la - Convention avec la commune de Rochecorbon pour mise à disposition d'un véhicule spécifique de collecte - Groupement de commandes entre la Ville de Tours et de la Communauté d'agglomération Tour(s)plus pour la réalisation d'un - Convention avec l'éco-organisme DASTRI pour la collecte et le traitement des déchets d'activités de soins perforants à r - Fourniture de pièces et entretien des releveurs basculeurs et des caissons de marque FAUN, SEMAT-ZOELLER, TERBERG durant - Attribution des subventions aux associations culturelles et sportives - Programmation complémentaire d'actions 2016 du Contrat de Ville - Accord cadre n° AC1301A4 impression de supports signalétiques évènementiels : Avenant de transfert suite à cession de la - Construction du centre de création contemporaine Olivier Debré à Tours - Avenant n°2 aux marchés de travaux n°14029A pou - Participation à l'organisation du Congrès sur les ultrasons - International Ultrasonics Symposium 2016

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Délibérations (12)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
16

Acquisition et cession foncières auprès de la SCI FRANCOIS II sur la commune de Villandry

16

Approbation de la convention de servitudes avec ERDF concernant la pose de canalisations HTA sur la parcelle AW 254 à la Riche

16

Groupement de commandes entre la Ville de Tours et de la Communauté d'agglomération Tour(s)plus pour la réalisation d'un audit de leurs flottes automobiles

16

Fourniture de pièces et entretien des releveurs basculeurs et des caissons de marque FAUN, SEMAT-ZOELLER, TERBERG durant les années 2016 à 2019 - Autorisation de signature des marchés

16

Programmation complémentaire d'actions 2016 du Contrat de Ville

16

Accord cadre n° AC1301A4 impression de supports signalétiques évènementiels : Avenant de transfert suite à cession de la SARL SIGNATECH au profit de la SARL ZE-COM

💶 Finances & Budget 3 délibérations
16

Etude sur la mobilité des clientèles touristiques : demande de subvention de l'Agence de Développement Touristique du Loir-et-Cher

16

Attribution des subventions aux associations culturelles et sportives

16

Participation à l'organisation du Congrès sur les ultrasons - International Ultrasonics Symposium 2016

🌱 Environnement 2 délibérations
16

Convention avec l'éco — organisme DASTRI pour la collecte et le traitement des déchets d'activités de soins perforants à risque infectieux produits par les patients en auto-traitement et collectés sépar

16

Construction du centre de création contemporaine Olivier Debré à Tours - Avenant n°2 aux marchés de travaux n°14029A pour les lots 3, 5, 7, 8 et 9 - Avenant n°3 au marché de travaux n°14029A pour le l

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
16

Convention avec la commune de Rochecorbon pour mise à disposition d'un véhicule spécifique de collecte

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