29 juin 2016
18
délibérations
6
Sport
4
Finances & Budget
2
Environnement
Le conseil municipal de Tours du 29 juin 2016 a examiné 18 délibérations, dominées par l'approbation de rapports annuels 2015 sur les délégations de service public et la clôture budgétaire de l'exercice écoulé, dans un climat apparemment serein.
Finances
Adoption du Compte Administratif 2015 du Budget Principal avec affectation du résultat. Attribution de fonds de concours aux communes pour le fonctionnement des piscines communales et à La Riche pour l'aménagement d'équipements sportifs au stade du Petit Plessis. Fixation d'une nouvelle tarification pour la fourrière animale (frais de capture et de garde).
Transport
Approbation des rapports annuels 2015 de Fil Bleu (Keolis Tours, transport urbain) et de Fil Blanc (TPMR Tours, transport des personnes à mobilité réduite). Adoption de l'avenant n°6 à la DSP Fil Bleu 2012-2018. Présentation du rapport annuel 2015 de la Commission intercommunale pour l'accessibilité (CIPA).
Environnement
Rapport annuel sur la qualité et le prix du service d'élimination des déchets ménagers (exercice 2015). Mise en place d'une mutualisation de matériels pour la réduction des déchets verts.
Culture & Sport
Approbation du rapport annuel sur la DSP Musiques actuelles et sur le centre aquatique du Lac (exercice 2015).
RH & Administration
Créations de postes et renouvellement d'une mise à disposition de personnel. Remplacement d'un auditeur à la commission Politique de la Ville et Habitat. Vœu de soutien à l'Observatoire de l'économie et des territoires de Touraine pour 2017.
Délibérations (18)
Avenant n°6 à la convention de DSP Fil Bleu 2012-2018
Rapport annuel 2015 Fil Bleu (Keolis Tours), délégataire du service public de transport urbain
Rapport annuel 2015 de la Commission intercommunale pour l'accessibilité (CIPA)
Rapport annuel 2015 Fil Blanc (TPMR Tours), délégataire du transport des personnes à mobilité réduite
Rapport annuel 2015 de la DSP du centre aquatique du Lac
Fonds de concours à La Riche pour l'aménagement d'équipements sportifs au stade du Petit Plessis
Fonds de concours aux communes pour le fonctionnement des piscines communales
Approbation du Compte Administratif 2015 du Budget Principal et affectation du résultat
Vœu de soutien à l'Observatoire de l'économie et des territoires de Touraine pour 2017
Fourrière animale — Tarification des frais de capture et de garde facturés aux propriétaires
Rapport annuel 2015 sur la qualité et le prix du service d'élimination des déchets ménagers
Mutualisation de matériels pour la réduction des déchets verts
Convention d'occupation temporaire du domaine public avec la société Air Touraine
Approbation rapport 2015 DSP Musiques actuelles
Créations de postes
Renouvellement de mise à disposition de personnel
Rapport annuel de la DSP de l'office de tourisme intercommunal
Remplacement d'un auditeur à la commission Politique de la Ville et Habitat
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