Conseil municipal du 2016-06-29
18
délibérations
8
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
2
Ressources humaines
Synthèse
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Rapport annuel relatif à la délégation de service public de l'office de tourisme intercommunal.
Rapport annuel relatif à la qualité et au prix du service public d'élimination des déchets ménagers - exercice 2015
Convention d'occupation temporaire du domaine public avec la Société AIR TOURAINE
Approbation de l'avenant n°6 à la convention de délégation de service public Fil Bleu 2012-2018
Approbation du rapport annuel 2015 Fil Bleu (Keolis Tours), délégataire du service public de transport urbain
Approbation du rapport annuel 2015 Fil Blanc (TPMR Tours), délégataire du service public de transport des personnes à mobilité réduite
Approbation rapport 2015 DSP Musiques actuelles
Rapport annuel relatif à l'exécution de la délégation de service public du centre aquatique du lac pour l'année 2015
Attribution de fonds de concours aux communes pour le fonctionnement des piscines communales
Approbation du Compte Administratif de l'exercice 2015 du Budget Principal et affectation du résultat.
Voeu relatif au soutien à l'observatoire de l'économie et des territoires de touraine pour 2017
Fourrière animale — Tarification des frais de capture et de garde en fourrière facturés aux propriétaires des animaux capturés, ramassés ou saisis par le service de la communauté d'agglomération
Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Riche pour l'aménagement d'équipements sportifs au stade du Petit Plessis
Créations de postes
Renouvellement de mise à disposition de personnel
Mutualisation de matériels relatifs à la réduction des déchets verts
Remplacement d'un auditeur au sein de la commission Politique de la Ville et Habitat.
Commission intercommunale pour l'accessibilité (CIPA) - Rapport annuel 2015
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