Conseil municipal du 2016-06-29

Tours 29 juin 2016 18 délibérations
Document source

18

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Attribution de fonds de concours aux communes pour le fonctionnement des piscines communales - Rapport annuel relatif à la délégation de service public de l'office de tourisme intercommunal. - Rapport annuel relatif à la qualité et au prix du service public d'élimination des déchets ménagers - exercice 2015 - Convention d'occupation temporaire du domaine public avec la Société AIR TOURAINE - Approbation de l'avenant n°6 à la convention de délégation de service public Fil Bleu 2012-2018 - Mutualisation de matériels relatifs à la réduction des déchets verts - Créations de postes - Renouvellement de mise à disposition de personnel - Approbation du Compte Administratif de l'exercice 2015 du Budget Principal et affectation du résultat. - Approbation du rapport annuel 2015 Fil Bleu (Keolis Tours), délégataire du service public de transport urbain - Remplacement d'un auditeur au sein de la commission Politique de la Ville et Habitat. - Commission intercommunale pour l'accessibilité (CIPA) - Rapport annuel 2015 - Voeu relatif au soutien à l'observatoire de l'économie et des territoires de touraine pour 2017 - Approbation du rapport annuel 2015 Fil Blanc (TPMR Tours), délégataire du service public de transport des personnes à mo - Fourrière animale - Tarification des frais de capture et de garde en fourrière facturés aux propriétaires des animaux ca - Approbation rapport 2015 DSP Musiques actuelles - Rapport annuel relatif à l'exécution de la délégation de service public du centre aquatique du lac pour l'année 2015 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Riche pour l'aménagement d'équipements sportifs au stade du Petit

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Délibérations (18)

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
16

Rapport annuel relatif à la délégation de service public de l'office de tourisme intercommunal.

16

Rapport annuel relatif à la qualité et au prix du service public d'élimination des déchets ménagers - exercice 2015

16

Convention d'occupation temporaire du domaine public avec la Société AIR TOURAINE

16

Approbation de l'avenant n°6 à la convention de délégation de service public Fil Bleu 2012-2018

16

Approbation du rapport annuel 2015 Fil Bleu (Keolis Tours), délégataire du service public de transport urbain

16

Approbation du rapport annuel 2015 Fil Blanc (TPMR Tours), délégataire du service public de transport des personnes à mobilité réduite

16

Approbation rapport 2015 DSP Musiques actuelles

16

Rapport annuel relatif à l'exécution de la délégation de service public du centre aquatique du lac pour l'année 2015

💶 Finances & Budget 5 délibérations
16

Attribution de fonds de concours aux communes pour le fonctionnement des piscines communales

16

Approbation du Compte Administratif de l'exercice 2015 du Budget Principal et affectation du résultat.

16

Voeu relatif au soutien à l'observatoire de l'économie et des territoires de touraine pour 2017

16

Fourrière animale — Tarification des frais de capture et de garde en fourrière facturés aux propriétaires des animaux capturés, ramassés ou saisis par le service de la communauté d'agglomération

16

Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Riche pour l'aménagement d'équipements sportifs au stade du Petit Plessis

👥 Ressources humaines 2 délibérations
16

Créations de postes

16

Renouvellement de mise à disposition de personnel

🌱 Environnement 1 délibération
16

Mutualisation de matériels relatifs à la réduction des déchets verts

📄 Autres decisions 1 délibération
16

Remplacement d'un auditeur au sein de la commission Politique de la Ville et Habitat.

Sport 1 délibération
16

Commission intercommunale pour l'accessibilité (CIPA) - Rapport annuel 2015

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