16 décembre 2015
10
délibérations
5
Finances & Budget
2
Environnement
1
Ressources humaines
Ce conseil de l'agglomération Tour(s)plus du 16 décembre 2015 a réuni 10 délibérations, dominées par les questions budgétaires et financières en clôture d'année. Le ton général semble technique et administratif, sans indication de débats particuliers.
Finances
La séance a été largement consacrée à la préparation de l'exercice 2016 : vote du Budget Primitif 2016 et des autorisations de programme, Dotation de Solidarité Communautaire 2016, ainsi que l'admission en non-valeur du budget annexe de l'assainissement. La tarification des campings communautaires pour 2016 a également été arrêtée. Tour(s)plus a par ailleurs approuvé une prise de participation au sein d'Immobilière Centre Loire, consolidant son ancrage dans le secteur du logement social.
Urbanisme
Création d'un parc d'activités économiques communautaire à Fondettes : la concession d'aménagement a été attribuée, marquant une étape clé dans le développement économique du territoire.
Environnement
Modification des tarifs des animations du parc de La Gloriette pour 2016.
RH
Modification du tableau des effectifs liée au transfert du personnel des services communs.
Administration
Compte rendu des décisions du Bureau du 16 novembre 2015 et des marchés attribués en octobre 2015. Attribution d'une subvention de fonctionnement au CDRT pour 2016.
Délibérations (10)
Budget annexe de l'assainissement — admission en non-valeur
Vote du Budget Primitif 2016 et des autorisations de programme
Dotation de Solidarité Communautaire 2016
Prise de participation de Tour(s)plus au sein d'Immobilière Centre Loire
Campings communautaires — approbation de la tarification 2016
Modification des tarifs des animations environnement de La Gloriette 2016
Compte rendu des décisions du Bureau du 16 novembre 2015 et marchés d'octobre 2015
Modification du tableau des effectifs — transfert du personnel des services communs
Attribution de la subvention de fonctionnement au CDRT pour 2016
Fondettes — Parc d'activités économiques communautaire : attribution de la concession d'aménagement
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