Conseil municipal du 2015-12-16

Tours 16 décembre 2015 10 délibérations
Document source

10

délibérations

7

Finances & Budget

1

Ressources humaines

1

Environnement

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Modification des tarifs des animations environnement de La Gloriette au titre de l'exercice 2016 - Modification du tableau des effectifs relative au transfert du personnel des services communs - Budget annexe de l'assainissement - admission en non-valeur - Vote du Budget Primitif 2016 et des autorisations de programme - Dotation de Solidarité Communautaire 2016 - Compte rendu des décisions adoptées par le Bureau dans sa séance du 16 novembre 2015, de l' arrêté n°2015-66 et des marc - Prise de participation de Tour(s)plus au sein d'immobilière Centre Loire et représentation de la Communauté d'agglomérat - Attribution subvention fonctionnement CDRT 2016 - Fondettes - création d'un parc d'activités économiques communautaire - Attribution de la concession d'aménagement - Campings communautaires : approbation de la tarification 2016

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
15

Modification des tarifs des animations environnement de La Gloriette au titre de l'exercice 2016

15

Budget annexe de l'assainissement — admission en non-valeur

15

Vote du Budget Primitif 2016 et des autorisations de programme

15

Dotation de Solidarité Communautaire 2016

15

Prise de participation de Tour(s)plus au sein d'immobilière Centre Loire et représentation de la Communauté d'agglomération au sein des ESH

15

Attribution subvention fonctionnement CDRT 2016

15

Campings communautaires : approbation de la tarification 2016

👥 Ressources humaines 1 délibération
15

Modification du tableau des effectifs relative au transfert du personnel des services communs

🌱 Environnement 1 délibération
15

Compte rendu des décisions adoptées par le Bureau dans sa séance du 16 novembre 2015, de l' arrêté n°2015-66 et des marchés attribués en octobre 2015.

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
15

Fondettes — création d'un parc d'activités économiques communautaire - Attribution de la concession d'aménagement

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