21 janvier 2016
4
délibérations
2
Environnement
1
Autres decisions
1
Finances & Budget
Ce conseil municipal du 21 janvier 2016 à Tours a examiné 4 délibérations, essentiellement techniques et administratives, sans débats notables rapportés dans le compte-rendu disponible. La séance est dominée par des enjeux environnementaux et des ajustements contractuels.
Environnement
Attribution d'un marché public pour des animations pédagogiques sur les déchets et la protection de l'environnement à destination des scolaires et dans le cadre des temps d'activités périscolaires (TAP). Approbation d'une convention cadre avec la SAFER du Centre pour encadrer la politique foncière en matière d'agriculture périurbaine.
Finances
Transfert de l'accord-cadre «Impression Grand Format et Sérigraphie» (n° AC1301A3) de la société Sérigraphie Moderne vers la Nouvelle Sérigraphie Moderne, sans modification des conditions contractuelles.
Administration
Validation de la prise en charge des frais de déplacement d'un Vice-Président de Tour(s)plus dans le cadre de mandats spéciaux.
Délibérations (4)
Animations pédagogiques sur les déchets et l'environnement (scolaires et TAP) - Attribution des marchés
Agriculture périurbaine — Convention cadre avec la SAFER du Centre
Prise en charge des frais de déplacement d'un Vice-Président de Tour(s)plus
Transfert de l'accord — cadre Impression Grand Format et Sérigraphie vers Nouvelle Sérigraphie Moderne
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