CM

16 novembre 2016

Tours 7 délibérations

7

délibérations

3

Environnement

2

Culture & Patrimoine

1

Finances & Budget

⚡ Résumé

Ce conseil de la Communauté d'agglomération de Tours du 16 novembre 2016 a examiné 7 délibérations, traitant de financement public, de logement social, de gestion des déchets et de soutien associatif, sans indication de vote litigieux.

Finances

Une convention CPER 2015-2020 engage un cofinancement pour la réhabilitation du bâtiment Vialle de l'UFR de médecine de Tours. Une garantie d'emprunt de type PSLA est accordée pour la construction de 21 logements en accession sociale (résidence Giraud'eau, Bâtiment B).

Culture & Sport

Des subventions aux associations culturelles et sportives ont été approuvées. Une participation financière de l'agglomération est également votée pour les Rencontres aéronautiques 2016.

Environnement

Deux marchés publics sont autorisés : l'un pour la collecte et le transport des cartons, l'autre pour la gestion des déchets d'amiante des particuliers à l'échelle de l'agglomération. Une convention avec la commune de Saint-Avertin organise l'entretien des prairies de Cangé.

Délibérations (7)

Environnement 3 délibérations
16

Collecte et transport des cartons sur le territoire de l'agglomération – Signature du marché

16

Gestion des déchets d'amiante des particuliers – Signature des marchés

16

Convention avec Saint — Avertin pour l'entretien des prairies de Cangé

Culture & Patrimoine 2 délibérations
16

Subventions aux associations culturelles et sportives

16

Rencontres aéronautiques 2016 — Participation financière de l'agglomération

Finances & Budget 1 délibération
16

CPER 2015 — 2020 – Convention de financement pour la réhabilitation du bâtiment Vialle (UFR médecine, Tours)

Social & Santé 1 délibération
16

Garantie d'emprunt PSLA — 21 logements en accession sociale (Giraud'eau Bâtiment B, Tours)

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