Conseil municipal du 2016-11-16

Tours 16 novembre 2016 7 délibérations
Document source

7

délibérations

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Finances & Budget

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Urbanisme & Travaux

1

Environnement

Résumé

Synthèse

7 délibérations - CPER 2015-2020 - Convention pour le financement relatif à la réhabilitation du batiment Vialle de l'UFR de médécine à T - Financement de 21 logements (construction neuve en V.E.F.A. - Accession PSLA) - Giraudeau Bâtiment B - Tours - Programma - Prestation de collecte et transport des cartons sur le territoire de la communauté d'agglomération - Autorisation de sig - Subventions aux associations culturelles et sportives - Gestion des déchets d'amiante-liée des particuliers sur le territoire de l'agglomération - Autorisation de signature des - Convention entre la Communauté d'agglomération et la commune de Saint Avertin pour l'achat de prestation de service rela - Rencontres aéronautiques 2016 - Participation de la Communauté d'agglomération.

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Délibérations (7)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
16

CPER 2015 — 2020 - Convention pour le financement relatif à la réhabilitation du batiment Vialle de l'UFR de médécine à Tours

16

Financement de 21 logements (construction neuve en V.E.F.A. - Accession PSLA) - Giraudeau Bâtiment B - Tours - Programmation 2014 - Garantie d'emprunt Pret Locatif d'Accession Sociale (PSLA) Caisse d'

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Subventions aux associations culturelles et sportives

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Rencontres aéronautiques 2016 — Participation de la Communauté d'agglomération.

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
16

Prestation de collecte et transport des cartons sur le territoire de la communauté d'agglomération - Autorisation de signature du marché

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Gestion des déchets d'amiante — liée des particuliers sur le territoire de l'agglomération - Autorisation de signature des marchés

🌱 Environnement 1 délibération
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Convention entre la Communauté d'agglomération et la commune de Saint Avertin pour l'achat de prestation de service relative à l'entretien des prairies de Cangé

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