Conseil municipal du 2021-12-16
20
délibérations
10
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
3
Environnement
Synthèse
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ATTRIBUTION D UN FONDS DE CONCOURS A LA VILLE DE TOURS POUR LA CONSTRUCTION DU CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONALE DE TOURS.
DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE 2021 ET 2022
RAPPORT QUINQUENNAL SUR L EVOLUTION DU MONTANT DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION AU REGARD DES DEPENSES LIEES A L EXERCICE DES COMPETENCES
ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS DE DROIT COMMUN
AFFECTATION DES RECETTES DES FORFAITS POST-STATIONNEMENT
BUDGET PRINCIPAL — EXERCICE 2021- DECISION MODIFICATIVE N°2
BUDGET PRINCIPAL — EXERCICE 2021- AUTORISATIONS DE PROGRAMME
CONVENTION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN PARTENARIAT ECONOMIQUE ENTRE LA REGION CENTRE VAL DE LOIRE ET TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - AVENANT N°1 DE PROLONGATION AU 30 JUIN 2022
RAPPORT DU REPRESENTANT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA SEM LIGERIS - ANNEE 2020
BUDGET PRINCIPAL — REGIE MIXTE DE L AIRE D ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DE SAINT AVERTIN - CAS DE FORCE MAJEURE - APUREMENT DU DEFICIT
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DES CAMPINGS METROPOLITAINS DE SAINT-AVERTIN ET DE SAVONNIERES - RAPPORT 2020
APPROBATION RAPPORT 2020 — DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - SERVICE EXTERIEUR DES POMPES FUNEBRES ET DE LA GESTION DU CREMATORIUM
RAPPORT 2020 DU REPRESENTANT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D ECONOMIE MIXTE DES POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DE L AGGLOMERATION TOURANGELLE (SAEM PFI)
RAPPORT ANNUEL RELATIF A L EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC MUSIQUES ACTUELLES - LE TEMPS MACHINE - 2020
APPROBATION DU PRINCIPE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC COMME MODE DE GESTION POUR LA CREATION DE DEUX RESEAUX DE CHALEUR ET OU DE FROID AU NORD ET AU SUD DE TOURS
LA QUALITE ET LE PRIX DU SERVICE PUBLIC D ELIMINATION DES DECHETS MENAGERS - RAPPORT 2020
RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D EAU POTABLE ET DE L ASSAINISSEMENT (RPQS) DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE-EXERCICE 2020
APPROBATION DU SCHEMA DIRECTEUR DES RESEAUX DE CHALEUR DE LA METROPOLE DE TOURS
TOURS — CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU SITE MAME - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 2020
ADHESION DE TOURS METROPOLE A LA SOCIETE COOPERATIVE D INTERET COLLECTIF OHE
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