Conseil municipal du 2025-03-31

Tours 31 mars 2025 15 délibérations
Document source

15

délibérations

8

Finances & Budget

3

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

15 délibérations - COMPTE-RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 10 FEVRIER DES DECISIONS N° D2025_01 D2025_03 A D2 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L EXERCICE 2024 DU BUDGET ANNEXE DE L ASSAINISSEMENT ET AFFECTATION DU RESULTAT - DESIGNATION AU PARC NATUREL REGIONAL LOIRE-ANJOU-TOURAINE - CONVENTION ANNUELLE DE FINANCEMENT DU SYNDICAT DES MOBILITES DE TOURAINE POUR LA REALISATION DE LA LIGNE 2 DU TRAMWAY ET - BUDGET ASSAINISSEMENT - BUDGET PRIMITIF 2025 - CONVENTION PLURIANNUELLE D OBJECTIFS ENTRE LA METROPOLE ET LE COMITE DES OEUVRES SOCIALES - 2025-2026-2027 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTANT SUR LA CONCEPTION LA REALISATION L EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE D UNE UNITE DE - BUDGET EAU POTABLE - BUDGET PRIMITIF 2025 - EXERCICE 2025 - FIXATION DES TAUX DE FISCALITE - FONDS DE SOUTIEN AUX PROJETS DES COMMUNES DE LA METROPOLE - BERTHENAY LA MEMBROLLE-SUR-CHOISILLE SAINT-CYR-SUR-LOIRE - RAPPORT D ACTIVITE ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE 2024 - ACCORD DE PARTENARIAT POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROJET PREVIZO - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU SEIN DU PROJET PREVIZO - APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DE L EXERCICE 2024 DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES DE L ASSAINISSEMENT DE - TOURS - APPROBATION DU BILAN DE CONCERTATION PREALABLE MENEE DANS LE CADRE DE LA DECLARATION DE PROJET N°1 (MARIE CURIE)

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
25

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L EXERCICE 2024 DU BUDGET ANNEXE DE L ASSAINISSEMENT ET AFFECTATION DU RESULTAT

25

CONVENTION ANNUELLE DE FINANCEMENT DU SYNDICAT DES MOBILITES DE TOURAINE POUR LA REALISATION DE LA LIGNE 2 DU TRAMWAY ET DE SES COMPOSANTES - ANNEE 2025

25

BUDGET ASSAINISSEMENT — BUDGET PRIMITIF 2025

25

BUDGET EAU POTABLE — BUDGET PRIMITIF 2025

25

EXERCICE 2025 — FIXATION DES TAUX DE FISCALITE

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FONDS DE SOUTIEN AUX PROJETS DES COMMUNES DE LA METROPOLE - BERTHENAY LA MEMBROLLE-SUR-CHOISILLE SAINT-CYR-SUR-LOIRE SAVONNIERES SAINT-PIERRE-DES-CORPS ET PARCAY-MESLAY

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ACCORD DE PARTENARIAT POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROJET PREVIZO

25

APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DE L EXERCICE 2024 DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES DE L ASSAINISSEMENT DE L EAU ET DU CREMATORIUM

🌱 Environnement 3 délibérations
25

COMPTE — RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 10 FEVRIER DES DECISIONS N° D2025_01 D2025_03 A D2025_05 D2025_07 A D2025_09 PUIS D2025_12 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN JANVIER 20

25

DESIGNATION AU PARC NATUREL REGIONAL LOIRE-ANJOU-TOURAINE

25

RAPPORT D ACTIVITE ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
25

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTANT SUR LA CONCEPTION LA REALISATION L EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE D UNE UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE A SAINT BENOIT LA FORET - CREATION D UN GROUPEMENT D AU

25

TOURS — APPROBATION DU BILAN DE CONCERTATION PREALABLE MENEE DANS LE CADRE DE LA DECLARATION DE PROJET N°1 (MARIE CURIE) EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLU

👥 Ressources humaines 1 délibération
25

CONVENTION PLURIANNUELLE D OBJECTIFS ENTRE LA METROPOLE ET LE COMITE DES OEUVRES SOCIALES - 2025-2026-2027

📄 Autres decisions 1 délibération
25

DESIGNATION DU REPRESENTANT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU SEIN DU PROJET PREVIZO

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