Conseil municipal du 2025-04-28

Tours 28 avril 2025 22 délibérations
Document source

22

délibérations

10

Urbanisme & Travaux

7

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

22 délibérations - CONVENTION 2025-2030 DE DELEGATION DES AIDES PUBLIQUES A LA PIERRE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DES MANIFESTATIONS CULTURELLES ET SPORTIVES - TOURS - REALISATION DE FRESQUES MURALES SUR DES POSTES DE TRANSFORMATION ELECTRIQUE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE A TOURS - A - TOURS - RUE DE SAPAILLE - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION BS N°316 DANS LE CADRE D UN AMENAGEMENT DE VOIRIE - ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION AU POLE DE COMPETITIVITE COSMETIC VALLEY - TOURS - CONVENTION DE RETROCESSION D AMENAGEMENTS DE L ESPACE PUBLIC ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LE CREDIT AGR - AVENANTS AU CONTRAT DE VILLE 2024-2030 ET A LA CONVENTION D UTILISATION DE L ABATTEMENT DE TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIE - AIDE 2025 A L AUDIT GLOBAL DE RENOVATION ENERGETIQUE POUR LES COPROPRIETES - TOURS - ZA MONCONSEIL - CESSION LIGERIS ILOT D - MODIFICATION CONDITIONS DE CESSION - PRESTATIONS D ENTRETIEN DES ESPACES VERTS METROPOLITAINS - APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE D UN GROUPEMENT DE - LUYNES - LA BARBINIERE - ACQUISITION DANS LE CADRE DE LA REALISATION DE LA VOIE PLATEAU - SAINT-PIERRE-DES-CORPS - REQUALIFICATION DU PARVIS NORD DE LA GARE - TRAVAUX SUR LES DEPENDANCES DE LA GALBOISIERE - PRO - PROTOCOLE D ACCORD TRANSACTIONNEL POUR LE MARCHE N°25011A01 PORTANT PROMOTION DE L IMAGE DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION D INVESTISSEMENT A L ASSOCIATION CARACOL POUR LE PROJET D HABITAT TEMPORAIRE RUE DE LITTRE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2025 AUX STRUCTURES GESTIONNAIRES D UN EQUIPEMENT CULTUREL - APPROBATION DES CONVENTIONS FINA - ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION AU COMITE DEPARTEMENTAL DE LA RANDONNE PEDESTRE D INDRE ET LOIRE POUR LE BALISAGE ET LA VEI - ROCHECORBON - RUE SAINT GEORGES - ACQUISITIONS DANS LE CADRE DE LA CREATION D UN BASSIN DE REGULATION DES EAUX PLUVIALES - TOURS - ROUTE DES DEUX LIONS - CONVENTION DE SERVITUDE AVEC L UNIVERSITE - TOURS - ZA MONCONSEIL - RENONCIATION A LA CESSION ESCURIAL - TOURS - CONVENTION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU PONT SAINT-SAUVEUR - STATION ET EQUIPEMENTS LIMNIMETRIQUES DU CHER APPARTE

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Délibérations (22)

🏗️ Urbanisme & Travaux 10 délibérations
25

CONVENTION 2025 — 2030 DE DELEGATION DES AIDES PUBLIQUES A LA PIERRE

25

TOURS — RUE DE SAPAILLE - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION BS N°316 DANS LE CADRE D UN AMENAGEMENT DE VOIRIE

25

AVENANTS AU CONTRAT DE VILLE 2024 — 2030 ET A LA CONVENTION D UTILISATION DE L ABATTEMENT DE TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES 2025-2030 DANS LES QUARTIERS PRIORITAIRES DE LA POLITIQUE DE LA VILLE

25

AIDE 2025 A L AUDIT GLOBAL DE RENOVATION ENERGETIQUE POUR LES COPROPRIETES

25

PRESTATIONS D ENTRETIEN DES ESPACES VERTS METROPOLITAINS - APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE D UN GROUPEMENT DE COMMANDES

25

LUYNES — LA BARBINIERE - ACQUISITION DANS LE CADRE DE LA REALISATION DE LA VOIE PLATEAU

25

SAINT — PIERRE-DES-CORPS - REQUALIFICATION DU PARVIS NORD DE LA GARE - TRAVAUX SUR LES DEPENDANCES DE LA GALBOISIERE - PROPRIETE DE VAL TOURAINE HABITAT - CONVENTION D AUTORISATION DE TRAVAUX

25

PROTOCOLE D ACCORD TRANSACTIONNEL POUR LE MARCHE N°25011A01 PORTANT PROMOTION DE L IMAGE DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AVEC LA SAS TOURS VOLLEY-BALL SAISON 2024-2025

25

ROCHECORBON — RUE SAINT GEORGES - ACQUISITIONS DANS LE CADRE DE LA CREATION D UN BASSIN DE REGULATION DES EAUX PLUVIALES

25

TOURS — ROUTE DES DEUX LIONS - CONVENTION DE SERVITUDE AVEC L UNIVERSITE

💶 Finances & Budget 7 délibérations
25

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DES MANIFESTATIONS CULTURELLES ET SPORTIVES

25

ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION AU POLE DE COMPETITIVITE COSMETIC VALLEY

25

ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION D INVESTISSEMENT A L ASSOCIATION CARACOL POUR LE PROJET D HABITAT TEMPORAIRE RUE DE LITTRE A TOURS AU TITRE DU FONDS DEDIE AU DEVELOPPEMENT DE L HABITAT INTERCALAIRE DU 4E

25

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2025 AUX STRUCTURES GESTIONNAIRES D UN EQUIPEMENT CULTUREL - APPROBATION DES CONVENTIONS FINANCIERES

25

ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION AU COMITE DEPARTEMENTAL DE LA RANDONNE PEDESTRE D INDRE ET LOIRE POUR LE BALISAGE ET LA VEILLE DES SENTIERS DE RANDONNEES PEDESTRES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

25

ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION A EMMAUS TOURAINE - ANNEE 2025

25

PROGRAMMATION 2025 DES SUBVENTIONS DE L APPEL A PROJET DU CONTRAT DE VILLE 2024-2030 DE LA METROPOLE

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
25

TOURS — CONVENTION DE RETROCESSION D AMENAGEMENTS DE L ESPACE PUBLIC ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LE CREDIT AGRICOLE IMMOBILIER DANS LE CADRE DU PROJET IMMOBILIER TARGA

25

TOURS — ZA MONCONSEIL - CESSION LIGERIS ILOT D - MODIFICATION CONDITIONS DE CESSION

25

TOURS — ZA MONCONSEIL - RENONCIATION A LA CESSION ESCURIAL

25

TOURS — CONVENTION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU PONT SAINT-SAUVEUR - STATION ET EQUIPEMENTS LIMNIMETRIQUES DU CHER APPARTENANT A LA DREAL

🌱 Environnement 1 délibération
25

TOURS — REALISATION DE FRESQUES MURALES SUR DES POSTES DE TRANSFORMATION ELECTRIQUE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE A TOURS - APPROBATION D UNE CONVENTION DE PARTENARIAT

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