Conseil municipal du 2022-05-16

Tours 16 mai 2022 14 délibérations
Document source

14

délibérations

6

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Vie associative

Résumé

Synthèse

14 délibérations - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS AFFECTATION DES RESULTATS 2021 - PROGRAMMATION 2022 DES ACTIONS DU CONTRAT DE VILLE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS DE FONCTIONNEMENT AUPRES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE POUR LES PISCINES - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS DE FONCTIONNEMENT AUPRES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE POUR LE CONSERVATOIRE ET LE MUSEE - SOLIDARITE AVEC LA POPULATION UKRAINIENNE DON AU FONDS D ACTION EXTERIEURE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (FACECO) - CONTRAT TERRITORIAL D ACCUEIL ET D INTEGRATION DES REFUGIES APPEL A MANIFESTATION D INTERET EXPERIMENTATION D UN PROJE - COMPTE RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICI - FORET DE LARCAY CESSION D UNE PARCELLE DE TERRAIN A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS 2022 - BILAN 2021 DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES - CONCOURS ANNUEL DES JARDINS FAMILIAUX APPROBATION DU NOUVEAU REGLEMENT - DELEGATION D ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE EN APPLICATION DE L ARTICLE L212222 DU CODE GENERAL DES COLLECTI - FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL ET INSTITUTION DU PARITARISME NUMERIQUE AU SEIN DU COMITE SOCIAL TERRIT - FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL ET INSTITUTION DU PARITARISME NUMERIQUE AU SEIN DE LA FORMATION SPECIAL

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
22

BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS AFFECTATION DES RESULTATS 2021

22

DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS DE FONCTIONNEMENT AUPRES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE POUR LES PISCINES

22

DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS DE FONCTIONNEMENT AUPRES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE POUR LE CONSERVATOIRE ET LE MUSEE DES BEAUX ARTS

22

SOLIDARITE AVEC LA POPULATION UKRAINIENNE DON AU FONDS D ACTION EXTERIEURE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (FACECO)

22

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS 2022

22

BILAN 2021 DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
22

PROGRAMMATION 2022 DES ACTIONS DU CONTRAT DE VILLE

22

CONTRAT TERRITORIAL D ACCUEIL ET D INTEGRATION DES REFUGIES APPEL A MANIFESTATION D INTERET EXPERIMENTATION D UN PROJET PARENTALITE EN DIRECTION DES PRIMOARRIVANTS ET DES REFUGIES

🤝 Vie associative 2 délibérations
22

COMPTE RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

22

DELEGATION D ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE EN APPLICATION DE L ARTICLE L212222 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

❤️ Social & Santé 2 délibérations
22

FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL ET INSTITUTION DU PARITARISME NUMERIQUE AU SEIN DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL DE LA VILLE DE TOURS

22

FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL ET INSTITUTION DU PARITARISME NUMERIQUE AU SEIN DE LA FORMATION SPECIALISEE EN MATIERE DE SANTE DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
22

FORET DE LARCAY CESSION D UNE PARCELLE DE TERRAIN A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

🌱 Environnement 1 délibération
22

CONCOURS ANNUEL DES JARDINS FAMILIAUX APPROBATION DU NOUVEAU REGLEMENT

WEB ods:tours:2022-05-16
Ouvrir →

📬 Suivre Tours

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.