Conseil municipal du 2022-04-07

Tours 7 avril 2022 18 délibérations
Document source

18

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

18 délibérations - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC TOURS SUR LOIRE ELECTION DE LA COMMISSION DE CONCESSION - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PALAIS DES CONGRES ET PARC DES EXPOSITIONS ELECTION DE LA COMMISSION DE CONCESSION - MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL - ADHESION DU CCAS DE LA VILLE DE TOURS AU SERVICE COMMUN DE LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE TOURS METROPOLE VAL D - MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA VILLE DE TOURS - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES - REGLEMENT MUNICIPAL DES EQUIPEMENTS SPORTIFS COUVERTS ET DE PLEINAIR ACTUALISATION 2022 - JEUNES AMBASSADEURS DE TOURS A TAKAMATSU (JAPON) - PROTECTION FONCTIONNELLE SOLLICITEE PAR ERIC THOMAS - SITE JEAN MACE ACQUISITION D UNE PARCELLE AUPRES DE LIGERIS - BUDGET PRINCIPAL EXERCICE 2022 DECISION MODIFICATIVE N°1 AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET AUTORISATIONS D ENGAGEMENT VO - APPEL A PROJETS A CARACTERE SPORTIF MISE A JOUR DU DISPOSITIF - RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION D APPEL D OFFRES - CHOIX DU MODE DE GESTION EXPLOITATION DU PARC DES EXPOSITIONS ET DU PALAIS DES CONGRES AUTORISATION DE LANCEMENT - TARIFS MUNICIPAUX 2022 MODIFICATIONS - RECONSTRUCTION DE L ECOLE JEAN DE LA FONTAINE (REALISATION DU CLOS ET COUVERT) DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE T - VOEU RELATIF AU TRACE DE LA DEUXIEME LIGNE DE TRAMWAY - ADHESION A L ASSOCIATION ENVIROBAT CENTRE DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA VILLE

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Délibérations (18)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
22

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC TOURS SUR LOIRE ELECTION DE LA COMMISSION DE CONCESSION

22

SITE JEAN MACE ACQUISITION D UNE PARCELLE AUPRES DE LIGERIS

22

CHOIX DU MODE DE GESTION EXPLOITATION DU PARC DES EXPOSITIONS ET DU PALAIS DES CONGRES AUTORISATION DE LANCEMENT

👥 Ressources humaines 3 délibérations
22

MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL

22

ADHESION DU CCAS DE LA VILLE DE TOURS AU SERVICE COMMUN DE LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE SERVICE COMMUN

22

MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA VILLE DE TOURS

📄 Autres decisions 3 délibérations
22

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES

22

JEUNES AMBASSADEURS DE TOURS A TAKAMATSU (JAPON)

22

PROTECTION FONCTIONNELLE SOLLICITEE PAR ERIC THOMAS

💶 Finances & Budget 3 délibérations
22

RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION D APPEL D OFFRES

22

TARIFS MUNICIPAUX 2022 MODIFICATIONS

22

RECONSTRUCTION DE L ECOLE JEAN DE LA FONTAINE (REALISATION DU CLOS ET COUVERT) DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

🌱 Environnement 2 délibérations
22

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PALAIS DES CONGRES ET PARC DES EXPOSITIONS ELECTION DE LA COMMISSION DE CONCESSION

22

BUDGET PRINCIPAL EXERCICE 2022 DECISION MODIFICATIVE N°1 AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET AUTORISATIONS D ENGAGEMENT VOTE ET AFFECTATION REPARTITION DES CREDITS DE PAIEMENT CLOTURE

⚽ Sport 2 délibérations
22

REGLEMENT MUNICIPAL DES EQUIPEMENTS SPORTIFS COUVERTS ET DE PLEINAIR ACTUALISATION 2022

22

APPEL A PROJETS A CARACTERE SPORTIF MISE A JOUR DU DISPOSITIF

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
22

VOEU RELATIF AU TRACE DE LA DEUXIEME LIGNE DE TRAMWAY

🤝 Vie associative 1 délibération
22

ADHESION A L ASSOCIATION ENVIROBAT CENTRE DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA VILLE

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