Conseil municipal du 2025-12-15

Tours 15 décembre 2025 16 délibérations
Document source

16

délibérations

5

Finances & Budget

4

Ressources humaines

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

16 délibérations - REMISE GRACIEUSE DE DETTE POUR L ASSOCIATION NOVE NOVE CINCO - CONVENTION DE COOPERATION PUBLICPUBLIC TRIPARTITE POUR LA FOURNITURE DE REPAS AU LYCEE ALBERT BAYET - CREATION D UN CST ET SA F3SCT COMMUNS ET CREATION DES CAP (A B ET C) ET DE LA CCP UNIQUE COMMUNES ENTRE LA VILLE LE CC - LE MENNETON TRANSFERT A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE DES CONVENTIONS DE PORTAGE CONCLUES AVEC L ETABLISSEMENT PUBLIC FO - BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 - PASSAGE AU COMPTE FINANCIER UNIQUE - BUDGET ANNEXE POUR LES OPERATIONS D AMENAGEMENT DU NPNRU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 - BIODIVERSITE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SEPANT POUR L ETUDE ET LA CONSERVATION DE MESSICOLES AU JARDIN BOTANIQUE - LUTTE CONTRE L ABANDON DES DECHETS D EMBALLAGES ADHESION A L ASSOCIATION RESEAU VRAC REEMPLOI - CONSEQUENCES DE LA SUPPRESSION DU SERVICE COMMUN DE LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES CONVENTION DE REPARTITION DES - CREATION DU SERVICE COMMUN DE LA MEDECINE PREVENTIVE - BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES BUDGET PRIMITIF 2026 AUTORISATIONS DE PROGRAMME - RAPPORT 2025 RELATIF A LA POLITIQUE D EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES - PRESENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE RSU - CONSEIL LOCAL EN SANTE MENTALE AVENANT 3 A LA CONVENTION PARTENARIALE 20232025 PROLONGATION DE LA CONVENTION JUSQU AU - RECONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE MERMOZBASTIE LANCEMENT DU CONCOURS DE MAITRISE D ŒUVRE ELECTION DU JURY

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
25

REMISE GRACIEUSE DE DETTE POUR L ASSOCIATION NOVE NOVE CINCO

25

BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026

25

PASSAGE AU COMPTE FINANCIER UNIQUE

25

BUDGET ANNEXE POUR LES OPERATIONS D AMENAGEMENT DU NPNRU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026

25

BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES BUDGET PRIMITIF 2026 AUTORISATIONS DE PROGRAMME

👥 Ressources humaines 4 délibérations
25

CREATION D UN CST ET SA F3SCT COMMUNS ET CREATION DES CAP (A B ET C) ET DE LA CCP UNIQUE COMMUNES ENTRE LA VILLE LE CCAS ET LA CAISSE DES ECOLES DE TOURS

25

CONSEQUENCES DE LA SUPPRESSION DU SERVICE COMMUN DE LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES CONVENTION DE REPARTITION DES AGENTS AVEC TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET RESILIATION DE LA CONVENTION DE REAL

25

CREATION DU SERVICE COMMUN DE LA MEDECINE PREVENTIVE

25

PRESENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE RSU

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
25

CONVENTION DE COOPERATION PUBLICPUBLIC TRIPARTITE POUR LA FOURNITURE DE REPAS AU LYCEE ALBERT BAYET

25

CONSEIL LOCAL EN SANTE MENTALE AVENANT 3 A LA CONVENTION PARTENARIALE 20232025 PROLONGATION DE LA CONVENTION JUSQU AU 31 DECEMBRE 2026

25

RECONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE MERMOZBASTIE LANCEMENT DU CONCOURS DE MAITRISE D ŒUVRE ELECTION DU JURY

🌱 Environnement 2 délibérations
25

BIODIVERSITE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SEPANT POUR L ETUDE ET LA CONSERVATION DE MESSICOLES AU JARDIN BOTANIQUE

25

LUTTE CONTRE L ABANDON DES DECHETS D EMBALLAGES ADHESION A L ASSOCIATION RESEAU VRAC REEMPLOI

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
25

LE MENNETON TRANSFERT A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE DES CONVENTIONS DE PORTAGE CONCLUES AVEC L ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DU VAL DE LOIRE

📄 Autres decisions 1 délibération
25

RAPPORT 2025 RELATIF A LA POLITIQUE D EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

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