Conseil municipal du 2025-12-08

Tours 8 décembre 2025 11 délibérations
Document source

11

délibérations

3

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

11 délibérations - APPROBATION DU MONTANT PREVISIONNEL 2026 DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION - APPROBATION DES TARIFS DE LA SPL TOURS VAL DE LOIRE TOURISME POUR 2026 - APPROBATION D UNE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA CREATION DU RESEAU DE CHALEUR ET DE FROID DIT - TOURS NORD - APPROBATION DU STATUT DU SERVICE EXPRESS REGIONAL METROPOLITAIN DE TOURAINE - BILAN 2024 DU 4EME PROGRAMME LOCAL DE L HABITAT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE 2024-2029 - TOURS - LOCAUX 56 AVENUE MARCEL DASSAULT - APPROBATION PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ET CONVENTION D OCCUPATION PRECAIRE AVEC - METTRAY - LES GRANDES BROSSES - CONVENTION D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L EXPLOITATION DE PARCOURS ACROBATIQUES E - FIXATION DES TARIFS METROPOLITAINS LIES AUX PRESTATIONS DU SERVICE COMMUN DE LA PROPRETE URBAINE - ANNEE 2026 - DISSOLUTION DU SERVICE COMMUN DE LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES - CREATION DU SERVICE COMMUN DE LA MEDECINE PREVENTIVE - AVENANTS DE MODIFICATION ET RESILIATION DES CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION ASCENDANTES AVEC LES COMMUNES DU POLE SUD-

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
25

APPROBATION DU MONTANT PREVISIONNEL 2026 DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION

25

APPROBATION DES TARIFS DE LA SPL TOURS VAL DE LOIRE TOURISME POUR 2026

25

FIXATION DES TARIFS METROPOLITAINS LIES AUX PRESTATIONS DU SERVICE COMMUN DE LA PROPRETE URBAINE - ANNEE 2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
25

APPROBATION D UNE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA CREATION DU RESEAU DE CHALEUR ET DE FROID DIT - TOURS NORD

25

BILAN 2024 DU 4EME PROGRAMME LOCAL DE L HABITAT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE 2024-2029

25

TOURS — LOCAUX 56 AVENUE MARCEL DASSAULT - APPROBATION PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ET CONVENTION D OCCUPATION PRECAIRE AVEC VALESENS

👥 Ressources humaines 3 délibérations
25

DISSOLUTION DU SERVICE COMMUN DE LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

25

CREATION DU SERVICE COMMUN DE LA MEDECINE PREVENTIVE

25

AVENANTS DE MODIFICATION ET RESILIATION DES CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION ASCENDANTES AVEC LES COMMUNES DU POLE SUD-OUEST

📄 Autres decisions 1 délibération
25

APPROBATION DU STATUT DU SERVICE EXPRESS REGIONAL METROPOLITAIN DE TOURAINE

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
25

METTRAY — LES GRANDES BROSSES - CONVENTION D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L EXPLOITATION DE PARCOURS ACROBATIQUES EN HAUTEUR

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