CM

23 septembre 2025

Trébédan 11 délibérations

11

délibérations

3

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (11)

Finances & Budget 3 délibérations

Modification Budgetaire (multisports)

Cloture du Budget Annexe Lotissement le Clos de la Maison

Rapport de la Commission Locale dEvolution des Charges Transferees 2025 Clect

Culture & Patrimoine 3 délibérations

D'EMANDE D'ACQUISITION PARTIE D'UNE VOIE COMMUNALE AU L'IEU D'IT "La Pierre"

Onf Proposition des Coupes Exercices 2026

Modification Reglementation de la Peche des Etangs Communaux

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Dossier Securite Voirie Rues des Grandes Landes et de la Forge

Convention de Gestion de l'Entretien d'Ouvrages d'Art et Retablissement des Voies Communales

Autres decisions 1 délibération

Ajout de Points A lOrdre du Jour

Social & Santé 1 délibération

Protection Sociale Complemenaire Sante

Ressources humaines 1 délibération

Sde22 Reforme Statutaire

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