Conseil municipal du 2025-09-23

Trébédan 23 septembre 2025 11 délibérations
Document source

11

délibérations

3

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

11 délibérations - SDE22 REFORME STATUTAIRE - CONVENTION DE GESTION DE L'ENTRETIEN D'OUVRAGES D'ART ET RETABLISSEMENT DES VOIES COMMUNALES - CLOTURE DU BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT LE CLOS DE LA MAISON - MODIFICATION BUDGETAIRE (MULTISPORTS) - DOSSIER SECURITE VOIRIE RUES DES GRANDES LANDES ET DE LA FORGE - RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'EVOLUTION DES CHARGES TRANSFEREES 2025 CLECT - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENAIRE SANTE - MODIFICATION REGLEMENTATION DE LA PECHE DES ETANGS COMMUNAUX - ONF PROPOSITION DES COUPES EXERCICES 2026 - DEMANDE D'ACQUISITION PARTIE D'UNE VOIE COMMUNALE AU LIEU DIT "La Pierre" - AJOUT DE POINTS A L'ORDRE DU JOUR

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
62025092

MODIFICATION BUDGETAIRE (MULTISPORTS)

62025093

CLOTURE DU BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT LE CLOS DE LA MAISON

62025098

RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'EVOLUTION DES CHARGES TRANSFEREES 2025 CLECT

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
62025094

DEMANDE D'ACQUISITION PARTIE D'UNE VOIE COMMUNALE AU LIEU DIT "La Pierre"

62025095

ONF PROPOSITION DES COUPES EXERCICES 2026

62025096

MODIFICATION REGLEMENTATION DE LA PECHE DES ETANGS COMMUNAUX

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
62025099

DOSSIER SECURITE VOIRIE RUES DES GRANDES LANDES ET DE LA FORGE

620250910

CONVENTION DE GESTION DE L'ENTRETIEN D'OUVRAGES D'ART ET RETABLISSEMENT DES VOIES COMMUNALES

📄 Autres decisions 1 délibération
62025091

AJOUT DE POINTS A L'ORDRE DU JOUR

❤️ Social & Santé 1 délibération
62025097

PROTECTION SOCIALE COMPLEMENAIRE SANTE

👥 Ressources humaines 1 délibération
620250911

SDE22 REFORME STATUTAIRE

WEB megalis:2025:7561:2025-09-23
Ouvrir →

📬 Suivre Trébédan

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.