16 octobre 2025

Treffendel 10 délibérations

délibérations

Urbanisme & Travaux

Finances & Budget

Autres decisions

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Délibérations (10)

Urbanisme & Travaux 5 délibérations

D — Adhésion association Territoires en résistance pour le Grand Age

D — Tenouvellement du contrat de prestations de service fourrière animale SACPA

D — Mairie : archives à classer : convention avec le Département

D — Droit de Préemption Urbain parcelles AB 70 et 72

D — Droit de Préemption Urbain parcelle AC 47

Finances & Budget 3 délibérations

D — COMMUNE Décision Modificative 05

D — Commune Décision Modificative 05

D — Subvention arbre de Noël des deux écoles effectifs de septembre 2025

Autres decisions 1 délibération

D — Approbation du compte rendu du 11 septembre 2025 + désignation d'un secrétaire de séance

Ressources humaines 1 délibération

D — Institution du temps partiel et modalités d'exercice

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