Conseil municipal du 2025-10-16

Treffendel 16 octobre 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

10 délibérations - D - COMMUNE Décision Modificative 05 - D - Tenouvellement du contrat de prestations de service fourrière animale SACPA - D - Adhésion association Territoires en résistance pour le Grand Age - D - Institution du temps partiel et modalités d'exercice - D - Approbation du compte rendu du 11 septembre 2025 + désignation d'un secrétaire de séance - D - Droit de Préemption Urbain parcelle AC 47 - D - Droit de Préemption Urbain parcelles AB 70 et 72 - D - Subvention arbre de Noël des deux écoles effectifs de septembre 2025 - D - Mairie : archives à classer : convention avec le Département - D - Commune Décision Modificative 05

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Délibérations (10)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
251004

D — Adhésion association Territoires en résistance pour le Grand Age

251005

D — Tenouvellement du contrat de prestations de service fourrière animale SACPA

251007

D — Mairie : archives à classer : convention avec le Département

251009

D — Droit de Préemption Urbain parcelles AB 70 et 72

251010

D — Droit de Préemption Urbain parcelle AC 47

💶 Finances & Budget 3 délibérations
251006

D — COMMUNE Décision Modificative 05

251006

D — Commune Décision Modificative 05

251008

D — Subvention arbre de Noël des deux écoles effectifs de septembre 2025

📄 Autres decisions 1 délibération
251001

D — Approbation du compte rendu du 11 septembre 2025 + désignation d'un secrétaire de séance

👥 Ressources humaines 1 délibération
251002

D — Institution du temps partiel et modalités d'exercice

WEB megalis:2025:13455:2025-10-16
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