11 septembre 2025
9
délibérations
4
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
D — Subvention OGEC - régularisation au vu des effectifs de sept 2025 - Avenant N° 18
D — OGEC : actualisation de la subvention annuelle au vu des effectifs de septembre 2025
D — Cantine acquisition d'un four LABEL Table + Décision Modificative 03
D — COMMUNE Décision Modificative 04
D — Droit de Préemption Urbain parcelle AB 122
D — Approbation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public RPQS - Assainissement - 2024
D — approbation du compte rendu du 17 juillet 2025 + désignation secrétaire de séance
D — Création d'un poste de rédacteur - temps complet au 1er juin 2026
D — Contrat de bail à ferme parcelle ZB 159 CATHERINE Stéphanie
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