Conseil municipal du 2025-06-12

Treffendel 12 juin 2025 8 délibérations
Document source

8

délibérations

3

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

8 délibérations - D - Tarifs cantine et garderie année 2025 / 2026 - D - Budget Boulangerie : Décision Modificative 01 - D - Location de la parcelle ZB N° 159 - D - EPTB Eaux et Vilaine : demande d'affiliation au CDG 35 - ZAeNR : avis conforme sur la cartographie du Référent Préfectoral Unique du territoire de Brocéliande Communauté - D - Brocéliande Communauté : recomposition de l'organe délibérant - D - Dispositif "Hameaux légers" abandon du projet - D - approbation du compte rendu du 15 mai 2025 + désignation secrétaire de séance

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
250606

D — Location de la parcelle ZB N° 159

250607

D — Budget Boulangerie : Décision Modificative 01

250608

D — Tarifs cantine et garderie année 2025 / 2026

📄 Autres decisions 2 délibérations
250601

D — approbation du compte rendu du 15 mai 2025 + désignation secrétaire de séance

250603

D — Brocéliande Communauté : recomposition de l'organe délibérant

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
250602

D — Dispositif "Hameaux légers" abandon du projet

🌱 Environnement 1 délibération
250604

ZAeNR : avis conforme sur la cartographie du Référent Préfectoral Unique du territoire de Brocéliande Communauté

👥 Ressources humaines 1 délibération
250605

D — EPTB Eaux et Vilaine : demande d'affiliation au CDG 35

WEB megalis:2025:13455:2025-06-12
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