Conseil municipal du 2025-07-17

Treffendel 17 juillet 2025 11 délibérations
Document source

11

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

1

Administration

Résumé

Synthèse

11 délibérations - D - Préfecture avenant à la convention ACTES pour adhésion à Actes budgétaires - D - renouvellement poste agent social sept 2025 à juillet 2026 - D - Droit de Préemption Urbain parcelle AC 73p - D - Droit de Préemption Urbain parcelle AD 135 - D - Droit de Préemption Urbain parcelles section AB 107 et 250 - D - Droit de Préemption Urbain parcelle AC 43 - D - Indemnité de gardiennage de l'église - Année 2025 - D - Route du Boulouée réfection tapis d'enrobé devis EUROVIA - D - Approbation du Procès-Verbal du 12 juin 2025 + désignation d'un secrétaire de séance - D - Préfecture avenant à la convention ACTES pour adhésion à Actes Budgétaires - D - Programme de marquages au sol devis Self Services 35

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Délibérations (11)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
250702

D — Route du Boulouée réfection tapis d'enrobé devis EUROVIA

250703

D — Programme de marquages au sol devis Self Services 35

250706

D — Droit de Préemption Urbain parcelle AC 43

250707

D — Droit de Préemption Urbain parcelles section AB 107 et 250

250708

D — Droit de Préemption Urbain parcelle AD 135

250709

D — Droit de Préemption Urbain parcelle AC 73p

💶 Finances & Budget 3 délibérations
250704

D — Préfecture avenant à la convention ACTES pour adhésion à Actes budgétaires

250704

D — Préfecture avenant à la convention ACTES pour adhésion à Actes Budgétaires

250705

D — Indemnité de gardiennage de l'église - Année 2025

🏛️ Administration 1 délibération
250701

D — Approbation du Procès-Verbal du 12 juin 2025 + désignation d'un secrétaire de séance

👥 Ressources humaines 1 délibération
250710

D — renouvellement poste agent social sept 2025 à juillet 2026

WEB megalis:2025:13455:2025-07-17
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