Conseil municipal du 2025-01-16

Treffendel 16 janvier 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

4

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

9 délibérations - D - refus d'adhésion au CEP (Conseil en Energie Partagé) du Pays de Brocéliande - D - création d'un poste attaché territorial principal - D - l'Inter'Val convention d'occupation des locaux scolaires - D - Droit de préemption urbain parcelles AB 131 et 132 - D - droit de stationnement activité j'peux pas j'ai galette - D - soutien d'urgence pour le département Mayotte - D - L'Inter'Val : convention participation financière avenant 01 - D - Budget Assainissement : clôture au 31 décembre 2024 - D - approbation PV séance du 12 décembre 2024 + désignation d'un secrétaire de séance

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
250102

D — Budget Assainissement : clôture au 31 décembre 2024

250103

D — L'Inter'Val : convention participation financière avenant 01

250104

D — soutien d'urgence pour le département Mayotte

250105

D — droit de stationnement activité j'peux pas j'ai galette

📄 Autres decisions 2 délibérations
250101

D — approbation PV séance du 12 décembre 2024 + désignation d'un secrétaire de séance

250107

D — refus d'adhésion au CEP (Conseil en Energie Partagé) du Pays de Brocéliande

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
250106

D — l'Inter'Val convention d'occupation des locaux scolaires

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
250108

D — Droit de préemption urbain parcelles AB 131 et 132

👥 Ressources humaines 1 délibération
250109

D — création d'un poste attaché territorial principal

WEB megalis:2025:13455:2025-01-16
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