12 décembre 2024
9
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
1
Autres decisions
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
D — Assurances des véhicules - GROUPAMA
D — Droit de Préemption Urbain parcelles ZD 66 - 67 et 117
D — Droit de Préemption Urbain parcelle AC 54
D — Contrôle des Hydrants : renouvellement de la convention SAUR
D — Médiathèque enseigne "le lutin kili" devis Esca Ouest
Approbation du compte rendu 14 nov 2024 et désignation d'un secrétaire de séance
D — Broceliande communauté modification statutaire compétences
D — Brocéliande communauté compétence Assainissement signature avenants des contrats et PV mise à disposition des biens
D — Tarifs communaux 2025
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