Conseil municipal du 2024-12-12

Treffendel 12 décembre 2024 9 délibérations
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9

délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Autres decisions

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Ressources humaines

Résumé

Synthèse

9 délibérations - D- Assurances des véhicules - GROUPAMA - D - Médiathèque enseigne "le lutin kili" devis Esca Ouest - D - Contrôle des Hydrants : renouvellement de la convention SAUR - D - Droit de Préemption Urbain parcelle AC 54 - D - Broceliande communauté modification statutaire compétences - D - Droit de Préemption Urbain parcelles ZD 66 - 67 et 117 - D - Tarifs communaux 2025 - D - Brocéliande communauté compétence Assainissement signature avenants des contrats et PV mise à disposition des biens - Approbation du compte rendu 14 nov 2024 et désignation d'un secrétaire de séance

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Délibérations (9)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
241205

D — Assurances des véhicules - GROUPAMA

241206

D — Droit de Préemption Urbain parcelles ZD 66 - 67 et 117

241207

D — Droit de Préemption Urbain parcelle AC 54

241208

D — Contrôle des Hydrants : renouvellement de la convention SAUR

241209

D — Médiathèque enseigne "le lutin kili" devis Esca Ouest

📄 Autres decisions 1 délibération
241201

Approbation du compte rendu 14 nov 2024 et désignation d'un secrétaire de séance

👥 Ressources humaines 1 délibération
241202

D — Broceliande communauté modification statutaire compétences

🌱 Environnement 1 délibération
241203

D — Brocéliande communauté compétence Assainissement signature avenants des contrats et PV mise à disposition des biens

💶 Finances & Budget 1 délibération
241204

D — Tarifs communaux 2025

WEB megalis:2024:13455:2024-12-12
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