CM

10 octobre 2024

Treffendel 10 délibérations

10

délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Autres decisions

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Culture & Patrimoine

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Délibérations (10)

Urbanisme & Travaux 5 délibérations

D — Carrefour rues Bignon Haute-Bretagne et Armorique : travaux de réfection voirie et trottoir - Devis PEROTIN

D — Entretien terrain de football : devis Ets MASSART + Décision Modificative 05

D — Travaux divers dans bâtiments communaux

D — Droit de Préemption Urbain parcelle AC 54

D — Droit de Préemption Urbain parcelle AB 130

Autres decisions 2 délibérations

D — approbation du compte rendu du 12 septembre 2024 + désignation d'un secrétaire de séance

D — RASED : convention 2024 à 2027

Culture & Patrimoine 2 délibérations

D — Subvention Ministère des affaires étrangères : convention Commune - Brocéliande Volley + Décision Modificative 06

D — Agriculture courrier réponse Gortais Pascal

Finances & Budget 1 délibération

D — renouvellement ligne de trésorerie - La banque postale

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