CM

14 novembre 2024

Treffendel 11 délibérations

11

délibérations

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Autres decisions

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Finances & Budget

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Urbanisme & Travaux

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Délibérations (11)

Autres decisions 3 délibérations

D — approbation du PV du 10 octobre 2024 + désignation d'un secrétaire de séance

D — renouvellement convention de gestion de lagence postale communale

D — renouvellement de la convention FGDON35

Finances & Budget 3 délibérations

D — budget COMMUNE - Décision Modificative 07

D — Subvention arbre de Noël des 2 écoles au vu des effectifs de septembre 2024

D — Ligne de Trésorerie La banque postale

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

D — Droit de Préemption Urbain Parcelle AC 91

D — bail commercial boulangerie date de commencement

Culture & Patrimoine 1 délibération

D — Poste adjoint du patrimoine principal : augmentation du temps de travail au 1er janvier 2025

Éducation 1 délibération

D — Préau du groupe scolaire devis pour la toiture

Environnement 1 délibération

D — rue dArmorique Réseaux télécom phase 2 - Avenant 02

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