Conseil municipal du 2024-02-15

Treffendel 15 février 2024 9 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Urbanisme & Travaux

Autres decisions

Résumé

Synthèse

9 délibérations - D - Poste Adjoint Technique : augmentation du temps de travail - D - ASSAINISSEMENT - Amortissements 2024 - D - Commune - Amortissements 2024 - D - Commune de St-Péran : participation aux frais scolaires - année 2024 - D - vote subventions aux associations - 2024 - D - Vote subvention OGEC - 2024 - D - Droit de Préemption Urbain parcelle AC 44 - D - création groupement de commandes marché AMO projet habitat léger - D - approbation compte rendu séance du 18 janvier 2024 + désignation d'un secrétaire de séance

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 5 délibérations

240204

D — Vote subvention OGEC - 2024

240205

D — vote subventions aux associations - 2024

240206

D — Commune de St-Péran : participation aux frais scolaires - année 2024

240207

D — Commune - Amortissements 2024

240208

D — ASSAINISSEMENT - Amortissements 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations

240202

D — création groupement de commandes marché AMO projet habitat léger

240203

D — Droit de Préemption Urbain parcelle AC 44

📄 Autres decisions 1 délibération

240201

D — approbation compte rendu séance du 18 janvier 2024 + désignation d'un secrétaire de séance

👥 Ressources humaines 1 délibération

240209

D — Poste Adjoint Technique : augmentation du temps de travail

WEB megalis:2024:13455:2024-02-15

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