CM

15 février 2024

Treffendel 9 délibérations

9

délibérations

5

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

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Délibérations (9)

Finances & Budget 5 délibérations

D — Vote subvention OGEC - 2024

D — vote subventions aux associations - 2024

D — Commune de St-Péran : participation aux frais scolaires - année 2024

D — Commune - Amortissements 2024

D — ASSAINISSEMENT - Amortissements 2024

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

D — création groupement de commandes marché AMO projet habitat léger

D — Droit de Préemption Urbain parcelle AC 44

Autres decisions 1 délibération

D — approbation compte rendu séance du 18 janvier 2024 + désignation d'un secrétaire de séance

Ressources humaines 1 délibération

D — Poste Adjoint Technique : augmentation du temps de travail

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