CM

7 mars 2024

Treffendel 10 délibérations

10

délibérations

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Autres decisions

1

Social & Santé

1

Éducation

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Autres decisions 5 délibérations

D — approbation compte rendu séance du 15 février 2024 + désignation d'un secrétaire de séance

D — Impôts locaux vote des taux 2024

D — Prime exceptionnelle pouvoir dachat

D — Point-à-temps lancement appel doffres programme 2024 à 2026

D — Convention groupe de mannandes mise en place d'un dispositif de titres-restaurant au bénéfice des agents avec Brocéliande Communauté

Social & Santé 1 délibération

D — projet de collectage de la mémoire des aînes : demande de subvention LEADER + subvention au CCAS

Éducation 1 délibération

D — Projet de réalisation d'une ombrière à l'école publique offre de concours ABO WIND

Ressources humaines 1 délibération

D — Réévaluation du régime indemnitaire RIFSEEP - I.F.S.E

Urbanisme & Travaux 1 délibération

D — bâtiments communaux : divers travaux

Finances & Budget 1 délibération

D — Brocéliande Volley : projet "bénon" coopération internationale + dossier financement DAECT + subvention exceptionnelle

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