Conseil municipal du 2024-03-07

Treffendel 7 mars 2024 10 délibérations
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10

délibérations

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Autres decisions

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Social & Santé

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Éducation

Résumé

Synthèse

10 délibérations - D - Point-à-temps lancement appel d'offres programme 2024 à 2026 - D - Convention groupe de mannandes mise en place d'un dispositif de titres-restaurant au bénéfice des agents avec Brocél - D - Brocéliande Volley : projet "bénon" coopération internationale + dossier financement DAECT + subvention exceptionnel - D - bâtiments communaux : divers travaux - D - Réévaluation du régime indemnitaire RIFSEEP - I.F.S.E. - D - Prime exceptionnelle pouvoir d'achat - D - Projet de réalisation d'une ombrière à l'école publique offre de concours ABO WIND - D - projet de collectage de la mémoire des aînes : demande de subvention LEADER + subvention au CCAS - D - Impôts locaux vote des taux 2024 - D - approbation compte rendu séance du 15 février 2024 + désignation d'un secrétaire de séance

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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 5 délibérations
240301

D — approbation compte rendu séance du 15 février 2024 + désignation d'un secrétaire de séance

240302

D — Impôts locaux vote des taux 2024

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D — Prime exceptionnelle pouvoir d'achat

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D — Point-à-temps lancement appel d'offres programme 2024 à 2026

240310

D — Convention groupe de mannandes mise en place d'un dispositif de titres-restaurant au bénéfice des agents avec Brocéliande Communauté

❤️ Social & Santé 1 délibération
240303

D — projet de collectage de la mémoire des aînes : demande de subvention LEADER + subvention au CCAS

🎓 Éducation 1 délibération
240304

D — Projet de réalisation d'une ombrière à l'école publique offre de concours ABO WIND

👥 Ressources humaines 1 délibération
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D — Réévaluation du régime indemnitaire RIFSEEP - I.F.S.E.

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
240307

D — bâtiments communaux : divers travaux

💶 Finances & Budget 1 délibération
240308

D — Brocéliande Volley : projet "bénon" coopération internationale + dossier financement DAECT + subvention exceptionnelle

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