Conseil municipal du 2024-10-10

Treffendel 10 octobre 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

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Autres decisions

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Urbanisme & Travaux

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Finances & Budget

Résumé

Synthèse

10 délibérations - D - Droit de Préemption Urbain parcelle AB 130 - D - Droit de Préemption Urbain parcelle AC 54 - D - Agriculture courrier réponse Gortais Pascal - D - Travaux divers dans bâtiments communaux - D - RASED : convention 2024 à 2027 - D - Subvention Ministère des affaires étrangères : convention Commune - Brocéliande Volley + Décision Modificative 06 - D - Entretien terrain de football : devis Ets MASSART + Décision Modificative 05 - D - renouvellement ligne de trésorerie - La banque postale - D - Carrefour rues Bignon Haute-Bretagne et Armorique : travaux de réfection voirie et trottoir - Devis PEROTIN - D - approbation du compte rendu du 12 septembre 2024 + désignation d'un secrétaire de séance

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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 2 délibérations
241001

D — approbation du compte rendu du 12 septembre 2024 + désignation d'un secrétaire de séance

241006

D — RASED : convention 2024 à 2027

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
241002

D — Carrefour rues Bignon Haute-Bretagne et Armorique : travaux de réfection voirie et trottoir - Devis PEROTIN

241007

D — Travaux divers dans bâtiments communaux

💶 Finances & Budget 2 délibérations
241003

D — renouvellement ligne de trésorerie - La banque postale

241005

D — Subvention Ministère des affaires étrangères : convention Commune - Brocéliande Volley + Décision Modificative 06

🌱 Environnement 2 délibérations
241009

D — Droit de Préemption Urbain parcelle AC 54

241010

D — Droit de Préemption Urbain parcelle AB 130

Sport 1 délibération
241004

D — Entretien terrain de football : devis Ets MASSART + Décision Modificative 05

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
241008

D — Agriculture courrier réponse Gortais Pascal

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