Conseil municipal du 2024-07-17

Treffendel 17 juillet 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

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Autres decisions

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Sécurité

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Environnement

Résumé

Synthèse

9 délibérations - D - Adhésion convention risque prévoyance CDG 35 - TERRITORIA MUTUELLE - D - boulangerie délégation signature bail commercial - D - convention avec l'ONF - commune et asso Rocks and Roues création et entretien pistes enduro VTT - D - lotissement de l'Etunel : vente du lot N° 04 - erreur prix - D - Admission en on valeur + Décision Modificative N° 03 - D - convention de participation risque prévoyance - contrat mutualisé CDG35 - D - Diminution temps de travail agent ASEM Principal 1ère classe - D - Mise en place des titres-restaurant - D - approbation compte rendu du 13 juin 2024 + désignation d'un secrétaire de séance

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Délibérations (9)

📄 Autres decisions 6 délibérations
240701

D — approbation compte rendu du 13 juin 2024 + désignation d'un secrétaire de séance

240702

D — Mise en place des titres-restaurant

240703

D — Diminution temps de travail agent ASEM Principal 1ère classe

240705

D — Admission en on valeur + Décision Modificative N° 03

240706

D — lotissement de l'Etunel : vente du lot N° 04 - erreur prix

240707

D — convention avec l'ONF - commune et asso Rocks and Roues création et entretien pistes enduro VTT

🛡️ Sécurité 2 délibérations
240704

D — Adhésion convention risque prévoyance CDG 35 - TERRITORIA MUTUELLE

240704

D — convention de participation risque prévoyance - contrat mutualisé CDG35

🌱 Environnement 1 délibération
240708

D — boulangerie délégation signature bail commercial

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:13455:2024-07-17
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