Conseil municipal du 2024-04-18

Treffendel 18 avril 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

5

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

11 délibérations - D - ASSAINISSEMENT Décision Modificative N° 01 - D - Indemnité de gardiennage Eglise - Année 2024 - D - Délégation du conseil municipal au Maire pour les créances irrécouvrables - D - Acquisition chambre froide de la boulangerie - D - Droit de Préemption Urbain parcelle AB 132 - D - Poste Adjoint du Patrimoine Principal : augmentation du temps de travail - D - Brocéliande Communauté : définition des Zones d'accélération des Energies renouvelables (ZAEnR) - D - Rue d'Armorique : choix des entreprises des lots N° 01 à N° 04 - D - Travaux de Point-à-Temps 2024 à 2026 - choix de l'entreprise EUROVIA - D - approbation compte rendu séance du 26 mars 2024 + désignation d'un secrétaire de séance - D - Programme Investissement voirie 2024 : lancement d'un appel d'offres

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 5 délibérations
240401

D — approbation compte rendu séance du 26 mars 2024 + désignation d'un secrétaire de séance

240404

D — ASSAINISSEMENT Décision Modificative N° 01

240404

D — Rue d'Armorique : choix des entreprises des lots N° 01 à N° 04

240405

D — Brocéliande Communauté : définition des Zones d'accélération des Energies renouvelables (ZAEnR)

240410

D — Indemnité de gardiennage Eglise - Année 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
240402

D — Travaux de Point-à-Temps 2024 à 2026 - choix de l'entreprise EUROVIA

240403

D — Programme Investissement voirie 2024 : lancement d'un appel d'offres

240408

D — Acquisition chambre froide de la boulangerie

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
240406

D — Poste Adjoint du Patrimoine Principal : augmentation du temps de travail

🌱 Environnement 1 délibération
240407

D — Droit de Préemption Urbain parcelle AB 132

🏛️ Administration 1 délibération
240409

D — Délégation du conseil municipal au Maire pour les créances irrécouvrables

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