15 octobre 2021
14
délibérations
9
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
1
Vie associative
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Délib cession lot n°1 du lotissement de Keristin
Délib cession lot n°6 du lotissement de Keristin
Délib cession lot n°7 du lotissement de Keristin
Délib cession lot n°8 du lotissement de Keristin
Délib cession lot n°9 du lotissement de Keristin
Délib cession lot n°10 du lotissement de Keristin
Délib cession lot n°11 du lotissement de Keristin
Délib cession lot n°12 du lotissement de Keristin
Délib cession lot n°13 du lotissement de Keristin
Décision modificative n°2 du Budget Général 2021
Délib budget primitif 2021 du lotissement de Keristin
83 qui annule et remplace la 2021 — 78 - Délibération budget lotissement de Keristin
Délib attributions lots 2 et 14 Keristin
Délib charte de gouvernance liée au transfert de la compétence PLUih
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