11 décembre 2025
17
délibérations
6
Finances & Budget
5
Autres decisions
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Pacte Finistere V1 2026 Demande de Subvention
Subventions Communales 2025
Prise en charge des dépenses investissement avant le vote du BP 2026
Subvention association familles rurales
Adhesion Canut
Demande de subvention: videoprotection
MODIFICATION DES STATUTS hlc compétence actions hors Gestion des Milieux aquatiques
Ra Hlc 2025
ADHESION PRESTATION "PROTECTION DES DONNEES" -cdg
Convention d'occupation précaire: C'oadic ar Bloumen
Demande de protection fonctionnelle
Eau potable et assainissement : rapports annuels 2024 des concessionnaires
Eau Potable et Assainissement / Rapport 2024 sur le Rpqs Eau et Assainisse
Syndicat Intercommunal des Eaux de Plouzévédé: répartition actif et passif
Participation Relative Adhesion Convention Participation Sante Cdg
Convention de gestion, d'entretien et de propriété: s'ignature entre HLC et commune de Tréflaouénan relative gestion et à la propreté des box s'écurisés vélo
Mutualisation des Systèmes dinformation et du numérique
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