Conseil municipal du 2025-12-11
17
délibérations
6
Finances & Budget
5
Autres decisions
4
Environnement
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (17)
PACTE FINISTERE V1 2026 DEMANDE DE SUBVENTION
SUBVENTIONS COMMUNALES 2025
Prise en charge des dépenses investissement avant le vote du BP 2026
subvention association familles rurales
ADHESION CANUT
Demande de subvention: videoprotection
MODIFICATION DES STATUTS hlc compétence actions hors Gestion des Milieux aquatiques
RA HLC 2025
ADHESION PRESTATION "PROTECTION DES DONNEES" -cdg
Convention d'occupation précaire: Coadic ar Bloumen
Demande de protection fonctionnelle
Convention de gestion, d'entretien et de propriété: signature entre HLC et commune de Tréflaouénan relative gestion et à la propreté des box sécurisés vélo
Eau potable et assainissement : rapports annuels 2024 des concessionnaires
EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT / RAPPORT 2024 SUR LE RPQS EAU ET ASSAINISSE
Syndicat Intercommunal des Eaux de Plouzévédé: répartition actif et passif
PARTICIPATION RELATIVE ADHESION CONVENTION PARTICIPATION SANTE CDG
Mutualisation des Systèmes d'information et du numérique
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