Conseil municipal du 2025-09-25
Tréflaouénan
25 septembre 2025
7 délibérations
7
délibérations
4
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
1
Environnement
Résumé
Synthèse
7 délibérations
- RAPPORT ACIVITE SDEF 2024
- TRAVAUX SDEF -BOURG RENOVATION 26 PTS LUMINEUX
- DELEGATIONS CONSENTIES AU MAIRE
- AVIS PLUI-H VALANT PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT
- MODIFICATIONS STATUTS hlc compétence abattoirs
- APPROBATION REGLEMENT SERVICE EAU POTABLE CCPL
- APPROBATION DU CR DU 19-06-2025
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Autres decisions
4 délibérations
2509250001
APPROBATION DU CR DU 19-06-2025
2509250003
MODIFICATIONS STATUTS hlc compétence abattoirs
2509250005
DELEGATIONS CONSENTIES AU MAIRE
2509250007
RAPPORT ACIVITE SDEF 2024
🏗️
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2509250004
AVIS PLUI — H VALANT PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT
2509250006
TRAVAUX SDEF — BOURG RENOVATION 26 PTS LUMINEUX
🌱
Environnement
1 délibération
2509250002
APPROBATION REGLEMENT SERVICE EAU POTABLE CCPL
WEB
megalis:2025:10496:2025-09-25
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