Conseil municipal du 2025-03-11

Tréflévénez 11 mars 2025 8 délibérations
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8

délibérations

5

Finances & Budget

1

Administration

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Autorisation à solliciter des subventions pour le programme d'investissement 2025 - Avis sur le projet de Schéma de Cohérence Territorial (ScoT) du Pays de Brest - Contrat de Prévoyance des agents dans le cadre de la Protection Sociale Complémentaire - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 décembre 2024 - Participation aux frais de scolarité 2023.2024 école publique de Saint-Urbain - Imputation en investissement des biens de faible valeur - Vote des taux des impôts directs locaux 2025 - Affectation des résultats de lannée 2024

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
4

Participation aux frais de scolarité 2023.2024 école publique de Saint-Urbain

5

Imputation en investissement des biens de faible valeur

6

Autorisation à solliciter des subventions pour le programme d'investissement 2025

9

Affectation des résultats de lannée 2024

10

Vote des taux des impôts directs locaux 2025

🏛️ Administration 1 délibération
1

Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 17 décembre 2024

📄 Autres decisions 1 délibération
2

Avis sur le projet de Schéma de Cohérence Territorial (ScoT) du Pays de Brest

👥 Ressources humaines 1 délibération
3

Contrat de Prévoyance des agents dans le cadre de la Protection Sociale Complémentaire

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