17 décembre 2024
20
délibérations
5
Finances & Budget
4
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Participation aux frais de scolarité 2023-2024 école publique de PLOUDIRY
Participation aux frais de scolarité 2023-2024 école publique de LE TREHOU
Participation aux frais de scolarité 2022-2023 école publique de DIRINON
Autorisation de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025
Nomination d'un agent recenseur et fixation de ses indemnités
Rapport d'activité 2023 de la CAPLD
Arrêt de la cartographie des ZAEnR
Modification des statuts du SIPP
Vote d'une motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions
Travaux de rénovation de la Mairie projet
Transfert de la Mairie pendant les travaux
Plan de division Kergeorges échange de parcelles
Convention d'assistance technique avec la C'APLD voirie et infrastructures programme 2025
Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Eau Potable (RPQS)
Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Assainissement Collectif (RPQS)
Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Assainissement Non Collectif (RPQS)
Protection sociale complémentaire des agents
Autorisation de recruter un agent contractuel pour le remplacement d'un agent absent
Approbation du procès — verbal de la séance du 22 octobre 2024
Mutualisation informatique
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