Conseil municipal du 2025-11-06

Tréfumel 6 novembre 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

2

Social & Santé

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Dinan Agglomération _ Rapport dactivités 2024 - Dinan Agglomération : Adoption du rapport de la Commission Locale dEvaluation des Charges Transférées 2025 - Dinan Agglomération _ Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de prévention et de gestion des déchets ménage - Dinan Agglomération _ rapport d'activités 2024 - Protection sociale complémentaire des agents communaux _ participation employeur - Validation dun devis pour la clôture de la longère de la Taverne des Faluns - Validation dun devis de peinture pour les menuiseries extérieures de la mairie - Budget communal _décision modificative - Renouvellement de la Convention Territoriale Globale 2025-2029 avec la CAF - Syndicat Départemental dElectricité 22 _ révision statuaire

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (10)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2025110604

Syndicat Départemental dElectricité 22 _ révision statuaire

2025110607

Dinan Agglomération _ rapport d'activités 2024

2025110608

Dinan Agglomération _ Rapport dactivités 2024

2025110609

Dinan Agglomération : Adoption du rapport de la Commission Locale dEvaluation des Charges Transférées 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025110601

Validation dun devis de peinture pour les menuiseries extérieures de la mairie

2025110602

Validation dun devis pour la clôture de la longère de la Taverne des Faluns

2025110605

Renouvellement de la Convention Territoriale Globale 2025-2029 avec la CAF

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2025110606

Protection sociale complémentaire des agents communaux _ participation employeur

2025110608

Dinan Agglomération _ Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de prévention et de gestion des déchets ménagers

💶 Finances & Budget 1 délibération
2025110603

Budget communal _décision modificative

WEB megalis:2025:7571:2025-11-06
Ouvrir →

📬 Suivre Tréfumel

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.