Conseil municipal du 2026-01-15

Tréfumel 15 janvier 2026 5 délibérations
Document source

5

délibérations

2

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

5 délibérations - Tarif du repas CCAS - SDIS 22 _ fonds de concours du parc roulant - Aménagement du patrimoine de la commune phase 2 _ validation du projet et demandes de subventions DETR et Fonds de Conco - Salle des fêtes _ modalité de réservation pour les associations et organismes - Communes du Patrimoine Rural de Bretagne _ validation du Plan dAménagement Patrimonial 2026-2029

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Délibérations (5)

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2026011502

Aménagement du patrimoine de la commune phase 2 _ validation du projet et demandes de subventions DETR et Fonds de Concours

2026011505

Tarif du repas CCAS

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026011501

Communes du Patrimoine Rural de Bretagne _ validation du Plan dAménagement Patrimonial 2026-2029

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2026011503

Salle des fêtes _ modalité de réservation pour les associations et organismes

🌱 Environnement 1 délibération
2026011504

SDIS 22 _ fonds de concours du parc roulant

WEB scdl:21220352500010:2026-01-15
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