26 novembre 2025

Ressources Humaines — Recensement général de la population -Modification de la délibération du 29 octobre

Ressources Humaines — Création d'un poste dagent de voirie

Ressources Humaines — Création d'un poste dagent d'entretien des Espaces Verts

Ressources Humaines — Création d'un poste dagent de Médiathèque

Ressources Humaines — Frais de mission - remboursement des frais de billetterie, spectacle, accréditations, tickets, exposés dans le cadre d'un déplacement pour les besoins du service

Ressources Humaines — Modifications du temps de travail

Ressources Humaines — Participation employeur à la Mutuelle labellisée

Ressources Humaines — Création d'un poste dagent de crèche

Urbanisme — Décision daliénation partielle de chemins ruraux dans la ZAC extension Nord du parc d'activités des Châtelets secteur rue de la Croix Denis

Urbanisme — Décision daliénation partielle de chemin rural dans la ZAC extension Nord du parc d'activités des Châtelets secteur rue Sébastienne Guyot

EJE — Avenant à la convention relative à l'organisation d'une classe à horaires aménagés Théâtre entre la Ville de Saint-Brieuc, la Ville de Trégueux, le Département des Côtes dArmor et le Collège Léona

Urbanisme/Vie économique — Dérogations accordées au repos dominical en 2026 pour les commerces de motocycles

Urbanisme/Vie économique — Dérogations accordées au repos dominical en 2026 pour la branche des concessionnaires automobile

Urbanisme/Vie économique — Dérogations accordées au repos dominical en 2026 pour les commerces de détail

Finances — Coûts horaires des travaux en régie - 2025

Finances — Perte sur créance éteinte sur proposition du comptable public

Finances — Admissions en non-valeur de produits communaux sur proposition du comptable public

Travaux — Adoption du Schéma Directeur Cyclable Communal - 2025

Administration Générale — Attribution du marché de services dassurances pour la période 2026-2030

EJE — Convention de partenariat relative au déploiement de l'espace numérique de travail pour les écoles

Intercommunalité — Charges transférées Validation des rapports de la CLECT du 1er octobre 2025

EJE — Convention de répartition des charges de fonctionnement du Centre Médico-Scolaire de l'agglomération briochine entre la Ville de Saint- Brieuc et la Ville de Trégueux