CM

17 décembre 2025

Trégueux 20 délibérations

20

délibérations

9

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

2

Environnement

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Délibérations (20)

Finances & Budget 9 délibérations
2025

Action Culturelle — Bleu Pluriel Tarifs 2026 de location et prestations de service

2025

Vie associative — Subvention complémentaire 2025 au club Trégueux Sport Canin

2025

Vie associative — Tarifs 2026 Location de salles et matériels

2025

Finances / Action Sociale — Subvention au C.C.A.S. - Année 2026

2025

Finances / Action Sociale — Participation du C.C.A.S. aux frais de fonctionnement - année 2025

2025

Finances — Chantier cantonal d'insertion « Les Brigades Vertes » - Convention daction d'insertion 2026

2025

Finances — Tarifs communaux 2026

2025

Finances — Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du budget 2026

2025

Finances — Refacturation des frais de fourrière aux propriétaires des véhicules

Culture & Patrimoine 4 délibérations
2025

Travaux — Convention de servitude de réseaux sur la parcelle cadastrée section AE n°0629 rue Paul Emile Victor

2025

Urbanisme — Mise à jour du tableau de voirie communale

2025

Action Culturelle — Convention de partenariat avec Langueux pour le festival Moufl'et Compagnie

2025

Vie associative — Mise à disposition de la salle de motricité de lALSH et approbation des modalités d'utilisation

Environnement 2 délibérations
2025

Travaux — Mise en uvre d'une opération dauto-consommation collective patrimoniale

2025

Finances / Plan Climat Energies — Programme ACTEE+ fonds chêne saison 6 - FNCCR

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Travaux — Marché public de travaux n°2022-042 Construction d'un Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) Décision dabandon de pénalités

2025

Administration Générale — Attribution du marché de responsabilité générale pour la période 2026-2030

Vie associative 1 délibération
2025

Administration Générale — Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens dagir des communes

Ressources humaines 1 délibération
2025

Ressources Humaines — Modification du tableau des effectifs

Autres decisions 1 délibération
2025

EJE — Re-labellisation de la Structure Info jeunes 2026-2031

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