Conseil municipal du 2024-12-18

Trégueux 18 décembre 2024 22 délibérations
Document source

22

délibérations

11

Finances & Budget

3

Ressources humaines

3

Environnement

Résumé

Synthèse

22 délibérations - Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs. - Ressources Humaines - Instauration de l'Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement (ISFE) Filière Police Municipale - Ressources Humaines - Création d'un poste de coordinateur(rice) pôle hygiène des sites communaux. - Enfance Jeunesse Education - Tarifs des services Enfance Jeunesse Éducation pour lannée 2025. - Action Culturelle - Convention de partenariat avec Langueux pour le festival Moufl'et Compagnie. - Action Culturelle - Bleu Pluriel Tarifs 2025 de location et prestations de service - Vie associative - Tarifs 2025 Location de salles et matériels. - Finances - Chantier cantonal dinsertion « Les Brigades Vertes » - Convention daction dinsertion 2025. - Finances - Tarifs communaux 2025 - Finances - Autorisation de dépenses dinvestissement avant le vote du budget 2025 - Administration Générale - Solidarité avec la population de Mayotte - Versement d'une subvention. - Finances - Subvention au CCAS - Année 2025. - Urbanisme - Mise à jour du tableau de voirie communale. - Urbanisme - Lotissement communal Domaine des Sculpteurs Classement des voies dans le domaine public communal. - Intercommunalité - Saint-Brieuc Armor Agglomération Adoption du Règlement de collecte des déchets - Administration Générale - Constitution des commissions municipales mise à jour. - Administration Générale - Remplacement du Maire-adjoint à lurbanisme aménagement raisonné du territoire et vie économiq - Administration Générale - Remplacement du Maire-adjoint à lurbanisme aménagement raisonné du territoire et vie économiq - Finances - Participation du CCAS aux frais de fonctionnement - année 2024. - Finances - Budget Principal de la Ville Décision modificative n°3/2024

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Délibérations (22)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
2024

Enfance Jeunesse Education — Tarifs des services Enfance Jeunesse Éducation pour lannée 2025.

2024

Action Culturelle — Bleu Pluriel Tarifs 2025 de location et prestations de service

2024

Vie associative — Tarifs 2025 Location de salles et matériels.

2024

Finances — Chantier cantonal dinsertion « Les Brigades Vertes » - Convention daction dinsertion 2025.

2024

Finances — Tarifs communaux 2025

2024

Finances — Autorisation de dépenses dinvestissement avant le vote du budget 2025

2024

Administration Générale — Solidarité avec la population de Mayotte - Versement d'une subvention.

2024

Finances — Subvention au CCAS - Année 2025.

2024

Finances — Participation du CCAS aux frais de fonctionnement - année 2024.

2024

Finances — Budget Principal de la Ville Décision modificative n°3/2024

2024

Travaux — Suppression des pollutions lumineuses.

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2024

Ressources Humaines — Modification du tableau des effectifs.

2024

Ressources Humaines — Instauration de l'Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement (ISFE) Filière Police Municipale.

2024

Ressources Humaines — Création d'un poste de coordinateur(rice) pôle hygiène des sites communaux.

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

Action Culturelle — Convention de partenariat avec Langueux pour le festival Moufl'et Compagnie.

2024

Intercommunalité — Saint-Brieuc Armor Agglomération Adoption du Règlement de collecte des déchets

2024

Développement Durable — Renouvellement de ladhésion à lALEC 2025-2028

🏛️ Administration 2 délibérations
2024

Administration Générale — Remplacement du Maire-adjoint à lurbanisme aménagement raisonné du territoire et vie économique - Élection dun Maire-adjoint.

2024

Administration Générale — Remplacement du Maire-adjoint à lurbanisme aménagement raisonné du territoire et vie économique Ordre du tableau officiel du Conseil Municipal.

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Urbanisme — Mise à jour du tableau de voirie communale.

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Urbanisme — Lotissement communal Domaine des Sculpteurs Classement des voies dans le domaine public communal.

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

Administration Générale — Constitution des commissions municipales mise à jour.

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