27 novembre 2024

Finances — Budget principal de la Ville - Décision modificative n°2/2024

Finances — Perte sur créances éteintes sur proposition du comptable public

Finances — Admissions en non-valeur de produits communaux sur proposition du comptable public

Finances — Coût horaire des travaux en régie 2024

Finances — Actualisation 2024 des données du volet financier du Pacte Financier et Fiscal (PFF)

Finances — Subvention pour le Centre de Santé

Finances — Projet de rénovation et végétalisation du parking secteur Bleu Pluriel Demande de financement au titre de la DETR ou DSIL ou autres subventions

Finances — Projet de rénovation et dés-imperméabilisation de la rue René Coty et Albert Lebrun Demande de financement au tire de la DETR ou DSIL ou autres subventions

Finances — Projet de rénovation de la cour d'école Jean Jaurès et futur ALSH Demande de financement au titre de la DETR ou DSIL ou autres subventions Programme 2025

Travaux — Rénovation de léclairage public rue des Pyrénées

Travaux — Remplacement de mâts déclairage public vétustes et dangereux

Intercommunalité — Rapport de la CLECT Transfert de charges relatives aux subventions culturelles pour la MJC de Quintin et le cinéma le Rochonen

Urbanisme / Vie Economique — Dérogations accordées au repos dominical en 2025 pour les commerces de détail

Urbanisme / Vie Economique — Dérogations accordées au repos dominical en 2025 pour les commerces de motocycles

Urbanisme / Vie Economique — Dérogations accordées au repos dominical en 2025 pour les commerces de motocycles

Urbanisme / Vie Economique — Dérogations accordées au repos dominical en 2025 pour la branche des concessionnaires automobile

Urbanisme / Vie Economique — Dérogations accordées au repos dominical en 2025 pour les commerces de détail

Intercommunalité — Rapport de la CLECT sur les charges liées aux PLU communaux en 2023

Finances — Consultation pour travaux complémentaires liés à la rénovation de lancien presbytère Espace Temps Attribution des marchés

Finances — Consultation pour travaux complémentaires liés à la rénovation de lancien presbytère Espace Temps Attribution des marchés

Intercommunalité — Convention de mise à disposition d'un local de pause pour les agents de la collecte des déchets de Saint-Brieuc Armor Agglomération

Développement D'urable — Convention avec C'ITEO relative à la l'utte c'ontre les déchets abandonnés d'iffus sur l'espace public

Travaux — Réalisation de travaux deaux pluviales, deaux usées et d'eau potable Convention cadre de versement de fonds de concours Renouvellement / Restructuration des réseaux impasse Aragon

Intercommunalité — Sécurité des populations risques majeurs adaptation adhésion au service commun prévention des risques majeurs

Intercommunalité — Rapport de la CLECT sur la refacturation des services communs à la Ville de Saint-Brieuc

EJE — Convention de répartition des charges de fonctionnement du Centre Médico-Scolaire de l'agglomération briochine entre la Ville de Saint-Brieuc et la Ville de Trégueux

Ressources Humaines — Création d'un poste contractuel dagent de crèche en accroissement temporaire d'activité