Conseil municipal du 2024-11-27

Finances — Budget principal de la Ville - Décision modificative n°2/2024.

Finances — Perte sur créances éteintes sur proposition du comptable public.

Finances — Admissions en non-valeur de produits communaux sur proposition du comptable public.

Finances — Coût horaire des travaux en régie 2024.

Finances — Actualisation 2024 des données du volet financier du Pacte Financier et Fiscal (PFF).

Finances — Subvention pour le Centre de Santé.

Finances — Projet de rénovation et végétalisation du parking secteur Bleu Pluriel Demande de financement au titre de la DETR ou DSIL ou autres subventions

Finances — Projet de rénovation et dés-imperméabilisation de la rue René Coty et Albert Lebrun Demande de financement au tire de la DETR ou DSIL ou autres subventions

Finances — Projet de rénovation de la cour décole Jean Jaurès et futur ALSH Demande de financement au titre de la DETR ou DSIL ou autres subventions Programme 2025.

Travaux — Rénovation de léclairage public rue des Pyrénées.

Travaux — Remplacement de mâts déclairage public vétustes et dangereux

Intercommunalité — Rapport de la CLECT Transfert de charges relatives aux subventions culturelles pour la MJC de Quintin et le cinéma le Rochonen.

Urbanisme / Vie Economique — Dérogations accordées au repos dominical en 2025 pour les commerces de détail.

Urbanisme / Vie Economique — Dérogations accordées au repos dominical en 2025 pour les commerces de motocycles.

Urbanisme / Vie Economique — Dérogations accordées au repos dominical en 2025 pour les commerces de motocycles.

Urbanisme / Vie Economique — Dérogations accordées au repos dominical en 2025 pour la branche des concessionnaires automobile.

Urbanisme / Vie Economique — Dérogations accordées au repos dominical en 2025 pour les commerces de détail.

Intercommunalité — Rapport de la CLECT sur les charges liées aux PLU communaux en 2023.

Finances — Consultation pour travaux complémentaires liés à la rénovation de lancien presbytère Espace Temps Attribution des marchés.

Finances — Consultation pour travaux complémentaires liés à la rénovation de lancien presbytère Espace Temps Attribution des marchés.

Intercommunalité — Convention de mise à disposition dun local de pause pour les agents de la collecte des déchets de Saint-Brieuc Armor Agglomération.

Développement Durable — Convention avec CITEO relative à la lutte contre les déchets abandonnés diffus sur lespace public

Travaux — Réalisation de travaux deaux pluviales, deaux usées et deau potable Convention cadre de versement de fonds de concours Renouvellement / Restructuration des réseaux impasse Aragon.

Intercommunalité — Sécurité des populations risques majeurs adaptation adhésion au service commun prévention des risques majeurs.

Intercommunalité — Rapport de la CLECT sur la refacturation des services communs à la Ville de Saint-Brieuc.

EJE — Convention de répartition des charges de fonctionnement du Centre Médico-Scolaire de lagglomération briochine entre la Ville de Saint-Brieuc et la Ville de Trégueux.

Ressources Humaines — Création dun poste contractuel dagent de crèche en accroissement temporaire dactivité.