CM

18 décembre 2024

Trégueux 22 délibérations

22

délibérations

5

Finances & Budget

4

Environnement

4

Social & Santé

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Délibérations (22)

Finances & Budget 5 délibérations
2024

Action Culturelle — Bleu Pluriel Tarifs 2025 de location et prestations de service

2024

Vie associative — Tarifs 2025 Location de salles et matériels

2024

Finances — Tarifs communaux 2025

2024

Finances — Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025

2024

Finances — Budget Principal de la Ville Décision modificative n°3/2024

Environnement 4 délibérations
2024

Ressources Humaines — Modification du tableau des effectifs

2024

Urbanisme — Mise à jour du tableau de voirie communale

2024

Intercommunalité — Saint-Brieuc Armor Agglomération Adoption du Règlement de collecte des déchets

2024

Administration Générale — Remplacement du Maire-adjoint à l'urbanisme aménagement raisonné du territoire et vie économique Ordre du tableau officiel du Conseil Municipal

Social & Santé 4 délibérations
2024

Finances — Chantier cantonal d'insertion « Les Brigades Vertes » - Convention daction d'insertion 2025

2024

Administration Générale — Solidarité avec la population de Mayotte - Versement d'une subvention

2024

Finances — Subvention au CCAS - Année 2025

2024

Finances — Participation du CCAS aux frais de fonctionnement - année 2024

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Urbanisme — Lotissement communal Domaine des Sculpteurs Classement des voies dans le domaine public communal

2024

Administration Générale — Remplacement du Maire-adjoint à l'urbanisme aménagement raisonné du territoire et vie économique - Élection d'un Maire-adjoint

2024

Travaux — Suppression des pollutions lumineuses

Sécurité 2 délibérations
2024

Ressources Humaines — Instauration de lIndemnité Spéciale de Fonction et dEngagement (ISFE) Filière Police Municipale

2024

Administration Générale — Constitution des commissions municipales mise à jour

Ressources humaines 1 délibération
2024

Ressources Humaines — Création d'un poste de coordinateur(rice) pôle hygiène des sites communaux

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Enfance Jeunesse Education — Tarifs des services Enfance Jeunesse Éducation pour l'année 2025

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Action Culturelle — Convention de partenariat avec Langueux pour le festival Moufl'et Compagnie

Autres decisions 1 délibération
2024

Développement D'urable — Renouvellement de l'adhésion à l'ALEC 2025-2028

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