Conseil municipal du 2026-03-04

COMPTES DE GESTION DEFINITIF 2025

EJE — Subvention de fonctionnement 2026 pour lécole privée Chanteclair.

EJE — Attribution des subventions 2026 pour les projets décoles, spectacles de Noël et classes de découverte.

Vie Associative — Modalités de prise en charge des frais de location dun minibus loué par le Comité de Jumelage.

Vie Associative — Modalités de mise à disposition dun minibus municipal ou participation aux frais de locations de minibus.

Vie Associative — Examen et vote des subventions aux associations pour l'année 2026.

Finances — Versement dune subvention pour le Fonds dAide aux Jeunes.

Finances — SPIC Centrale solaire Jaurès Budget primitif 2026

Finances — Budget principal de la Ville Budget primitif 2026.

Finances — Vote des taux de la fiscalité directe locale pour lannée 2026.

Finances — Affectation du résultat de fonctionnement 2025 du budget principal de la Ville.

Finances — Affectation du résultat de fonctionnement 2025 du SPIC centrale solaire Jaurès.

Finances — Approbation du compte administratif 2025 du budget principal de la Ville.

Finances — Approbation du compte administratif 2025 du SPIC « centrale solaire Jaurès ».

Finances — Comptes administratifs 2025 - Élection d'un président de séance.

Finances — Examen des comptes de gestion 2025 - Budget principal et budgets annexes.

Ressources Humaines — Recensement général de la population - Octroi dune indemnité complémentaire

Ressources Humaines — Élections municipales des 15 et 22 mai 2026 Recrutement et rémunération des agents chargés de la mise sous plis des documents de propagande électorale.

Ressources Humaines — Création dun poste contractuel complémentaire dagent dentretien des espaces verts en accroissement temporaire.

Travaux — Adhésion au groupement de commandes pour lachat dénergies coordonné par le SDE 22 Approbation de lavenant n°2 à la convention constitutive.

Travaux — Marché de maîtrise d'uvre pour la construction dun Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) - Application des pénalités de retard.

Urbanisme/Affaires Foncières — Acquisition d'une emprise de voirie rue de la Ville Junguenay (régularisation foncière).

EJE — Convention dadhésion à la plateforme « Coopération »

EJE — Convention relative à lorganisation et à lencadrement de la pause méridienne des élèves de lécole Chanteclair.

Administration Générale — Mise à disposition de locaux communaux à lEspace Temps au profit de lassociation Diocésaine de Saint-Brieuc et Tréguier et autorisation de signature de la convention.