CM

4 mars 2026

Trégueux 25 délibérations

25

délibérations

16

Finances & Budget

3

Ressources humaines

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (25)

Finances & Budget 16 délibérations
2026

Comptes de Gestion D'efinitif 2025

2026

EJE — Subvention de fonctionnement 2026 pour l'école privée Chanteclair

2026

EJE — Attribution des subventions 2026 pour les projets d'écoles, spectacles de Noël et classes de découverte

2026

Vie Associative — Modalités de prise en charge des frais de location d'un minibus loué par le Comité de Jumelage

2026

Vie Associative — Modalités de mise à disposition d'un minibus municipal ou participation aux frais de locations de minibus

2026

Vie Associative — Examen et vote des subventions aux associations pour l'année 2026

2026

Finances — Versement d'une subvention pour le Fonds dAide aux Jeunes

2026

Finances — SPIC Centrale solaire Jaurès Budget primitif 2026

2026

Finances — Budget principal de la Ville Budget primitif 2026

2026

Finances — Vote des taux de la fiscalité directe locale pour l'année 2026

2026

Finances — Affectation du résultat de fonctionnement 2025 du budget principal de la Ville

2026

Finances — Affectation du résultat de fonctionnement 2025 du SPIC centrale solaire Jaurès

2026

Finances — Approbation du compte administratif 2025 du budget principal de la Ville

2026

Finances — Approbation du compte administratif 2025 du SPIC « centrale solaire Jaurès »

2026

Finances — Comptes administratifs 2025 - Élection d'un président de séance

2026

Finances — Examen des comptes de gestion 2025 - Budget principal et budgets annexes

Ressources humaines 3 délibérations
2026

Ressources Humaines — Recensement général de la population - Octroi d'une indemnité complémentaire

2026

Ressources Humaines — Élections municipales des 15 et 22 mai 2026 Recrutement et rémunération des agents chargés de la mise sous plis des documents de propagande électorale

2026

Ressources Humaines — Création d'un poste contractuel complémentaire dagent d'entretien des espaces verts en accroissement temporaire

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2026

Travaux — Adhésion au groupement de commandes pour lachat d'énergies coordonné par le SDE 22 Approbation de lavenant n°2 à la convention constitutive

2026

Travaux — Marché de maîtrise duvre pour la construction d'un Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) - Application des pénalités de retard

2026

Urbanisme/Affaires Foncières — Acquisition d'une emprise de voirie rue de la Ville Junguenay (régularisation foncière)

International 1 délibération
2026

EJE — Convention dadhésion à la plateforme « Coopération »

Éducation 1 délibération
2026

EJE — Convention relative à l'organisation et à lencadrement de la pause méridienne des élèves de l'école Chanteclair

Culture & Patrimoine 1 délibération
2026

Administration Générale — Mise à disposition de locaux communaux à lEspace Temps au profit de l'association Diocésaine de Saint-Brieuc et Tréguier et autorisation de signature de la convention

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