4 février 2026

Ressources Humaines — Demande de prorogation du délai de collecte du recensement de la population 2026

Ressources Humaines — Modification du tableau des effectifs

Ressources Humaines — Modification du tableau des effectifs

Ressources Humaines — RIFSEEP Modification des montants et critères de la part IFSE (indemnité de fonctions, de sujétions et dexpertise)

Ressources Humaines — Création d'emplois saisonniers (animateurs contractuels) pour les centres de loisirs dété 2026

Ressources Humaines — Création d'emplois saisonniers pour les petites vacances scolaires 2026

Ressources Humaines — Création d'un poste contractuel dagent administratif au service Enfance Jeunesse Éducation

Ressources Humaines — Création d'un poste contractuel dagent à la coordination technique en accroissement temporaire

Ressources Humaines — Création de postes contractuels dagents d'entretien des espaces verts en accroissement temporaire

Ressources Humaines — Renouvellement du poste dagent polyvalent au service bâtiment spécialité « menuiserie »

Administration Générale — Mise à disposition de salles communales pour l'organisation de réunions publiques et d'animations dans le cadre des élections liées à un scrutin politique (annule et remplace l

Administration Générale — Mise à disposition de salles communales pour l'organisation de réunions publiques et d'animations dans le cadre des élections municipales 2026

Urbanisme / Affaires foncières — Acquisitions et cessions immobilières bilan 2025

Action Culturelle — Convention de prêt d'un lecteur Daisy à la Médiathèque

Action Culturelle — Convention pluriannuelle de moyens et d'objectifs avec lOCT

Administration Générale — Mise à disposition des locaux communaux à lEspace Temps au profit de l'association TregUnion et autorisation de signature de convention

EJE — Tarifs des services Enfance Jeunesse Éducation pour l'année 2026. (corrigée)

EJE — Tarifs des services Enfance Jeunesse Éducation pour l'année 2026

Travaux — Remplacement de foyers déclairage public Maintenance 2026

Finances — Débat dOrientations Budgétaires 2026

Urbanisme — Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - engagement d'une procédure dévolution par SBAA , recensement des demandes des communes, souhaits de la Commune de Trégueux

Intercommunalité — Examen du rapport de la CLECT du 16/12/2025 relatif à lactualisation du transfert de charges liées au Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi)

Intercommunalité — Examen du rapport de la CLECT du 16/12/2025 relatif à la neutralisation de la tarification et du transport des publics scolaires vers les piscines

Intercommunalité — Examen du rapport de la CLECT du 16/12/2025 relatif au partage à parts égales de laccompagnement financier pour l'exercice obligatoire en matière d'accueil du jeune enfant entre commu