Conseil municipal du 2026-02-04

Ressources Humaines — Demande de prorogation du délai de collecte du recensement de la population 2026.

Ressources Humaines — Modification du tableau des effectifs.

Ressources Humaines — Modification du tableau des effectifs.

Ressources Humaines — RIFSEEP Modification des montants et critères de la part IFSE (indemnité de fonctions, de sujétions et dexpertise).

Ressources Humaines — Création demplois saisonniers (animateurs contractuels) pour les centres de loisirs dété 2026.

Ressources Humaines — Création demplois saisonniers pour les petites vacances scolaires 2026.

Ressources Humaines — Création dun poste contractuel dagent administratif au service Enfance Jeunesse Éducation.

Ressources Humaines — Création dun poste contractuel dagent à la coordination technique en accroissement temporaire.

Ressources Humaines — Création de postes contractuels dagents dentretien des espaces verts en accroissement temporaire.

Ressources Humaines — Renouvellement du poste dagent polyvalent au service bâtiment spécialité « menuiserie ».

Administration Générale — Mise à disposition de salles communales pour lorganisation de réunions publiques et danimations dans le cadre des élections liées à un scrutin politique (annule et remplace l

Administration Générale — Mise à disposition de salles communales pour lorganisation de réunions publiques et danimations dans le cadre des élections municipales 2026.

Urbanisme / Affaires foncières — Acquisitions et cessions immobilières bilan 2025.

Action Culturelle — Convention de prêt d'un lecteur Daisy à la Médiathèque

Action Culturelle — Convention pluriannuelle de moyens et dobjectifs avec lOCT.

Administration Générale — Mise à disposition des locaux communaux à lEspace Temps au profit de lassociation TregUnion et autorisation de signature de convention.

EJE — Tarifs des services Enfance Jeunesse Éducation pour lannée 2026. (corrigée)

EJE — Tarifs des services Enfance Jeunesse Éducation pour lannée 2026.

Travaux — Remplacement de foyers déclairage public Maintenance 2026.

Finances — Débat dOrientations Budgétaires 2026.

Urbanisme — Plan Local dUrbanisme Intercommunal - engagement d'une procédure d'évolution par SBAA , recensement des demandes des communes, souhaits de la Commune de Trégueux.

Intercommunalité — Examen du rapport de la CLECT du 16/12/2025 relatif à lactualisation du transfert de charges liées au Plan Local dUrbanisme Intercommunal (PLUi).

Intercommunalité — Examen du rapport de la CLECT du 16/12/2025 relatif à la neutralisation de la tarification et du transport des publics scolaires vers les piscines.

Intercommunalité — Examen du rapport de la CLECT du 16/12/2025 relatif au partage à parts égales de laccompagnement financier pour lexercice obligatoire en matière daccueil du jeune enfant entre commu