Conseil municipal du 2024-05-28

Trégunc 28 mai 2024 17 délibérations
Document source

17

délibérations

10

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Concarneau Cornouaille Agglomération : modification statutaire - compétence tourisme - Acquisition d'une parcelle à Kervec - Création d'un nouveau tarif pour les services au port de Trévignon - Plan de sauvegarde communal - Rapport 2023 sur l'exécution des marchés publics - Bilan 2023 sur les cessions et acquisitions - Cession d'une parcelle route de NEVEZ - Acquisition d'une parcelle à Kersidan - Admission en non valeur - budget annexe du port de Pouldohan - Admission en non valeur - budget annexe du port de Trévignon - Admission en non valeur - budget principal - convention de mandat avec le SDEF - extension du réseau télécom impasse Saint-Marc - Versement d'une subvention à Bretagne Vivante - Demande de fonds exceptionnel d'accompagnement des collectivités bretonnes touchées par la tempête CIARAN - Demande de fonds de concours 2023 auprès de Concarneau Cornouaille Agglomération - Demande de subvention - plan 5 000 équipements - Appel à projets FDSR 2024 (Fonds Départemental de Sécurité Routière)

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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
28052401

Appel à projets FDSR 2024 (Fonds Départemental de Sécurité Routière)

28052402

Demande de subvention — plan 5 000 équipements

28052403

Demande de fonds de concours 2023 auprès de Concarneau Cornouaille Agglomération

28052404

Demande de fonds exceptionnel d'accompagnement des collectivités bretonnes touchées par la tempête CIARAN

28052405

Versement d'une subvention à Bretagne Vivante

28052407

Admission en non valeur — budget principal

28052408

Admission en non valeur — budget annexe du port de Trévignon

28052409

Admission en non valeur — budget annexe du port de Pouldohan

28052413

Rapport 2023 sur l'exécution des marchés publics

28052416

Création d'un nouveau tarif pour les services au port de Trévignon

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
28052406

convention de mandat avec le SDEF — extension du réseau télécom impasse Saint-Marc

28052410

Acquisition d'une parcelle à Kersidan

28052417

Acquisition d'une parcelle à Kervec

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
28052411

Cession d'une parcelle route de NEVEZ

28052412

Bilan 2023 sur les cessions et acquisitions

🛡️ Sécurité 1 délibération
28052414

Plan de sauvegarde communal

🌱 Environnement 1 délibération
28052415

Concarneau Cornouaille Agglomération : modification statutaire - compétence tourisme

WEB megalis:2024:10504:2024-05-28
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