Conseil municipal du 2024-03-26

Trégunc 26 mars 2024 19 délibérations
Document source

19

délibérations

11

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Rapport de la délégation du conseil municipal au maire - Recensement des zones d'accélération énergétique - Régularisation cession parcelle à Kerfeunteun - Régularisation de voirie à Croissant-Bouillet - Cession de parcelles à Keradroc'h - Engagement de la commune pour l'accueil d'une brigade de gendarmerie - Nouvelles conventions de services communs avec Concarneau Cornouaille Agglomération - Demande de subventions pour la rénovation de bâtiments scolaires - Adhésion à l'association ANDES - association nationale des élus en charge du sport - Subventions 2024 aux associations non conventionnées - Affectation des résultats 2023 - budget annexe du port de Pouldohan Pors Breign - Affectation des résultats 2023 - budget annexe du port de Trévignon - Affectation des résultats 2023 - budget principal - Vote des taux d'imposition 2024 - AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT CONVENTIONS CCA - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - AFFECTATION DES RESULTATS - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION

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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
202413

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION

202414

AFFECTATION DES RESULTATS

202415

VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023

202416

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024

202417

AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT CONVENTIONS CCA

26032401

Vote des taux d'imposition 2024

26032405

Affectation des résultats 2023 — budget principal

26032406

Affectation des résultats 2023 — budget annexe du port de Trévignon

26032407

Affectation des résultats 2023 — budget annexe du port de Pouldohan Pors Breign

26032411

Subventions 2024 aux associations non conventionnées

26032413

Demande de subventions pour la rénovation de bâtiments scolaires

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
26032416

Cession de parcelles à Keradroc'h

26032418

Régularisation cession parcelle à Kerfeunteun

26032419

Recensement des zones d'accélération énergétique

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
26032412

Adhésion à l'association ANDES — association nationale des élus en charge du sport

26032417

Régularisation de voirie à Croissant-Bouillet

🌱 Environnement 1 délibération
26032414

Nouvelles conventions de services communs avec Concarneau Cornouaille Agglomération

👥 Ressources humaines 1 délibération
26032415

Engagement de la commune pour l'accueil d'une brigade de gendarmerie

🏛️ Administration 1 délibération
26032420

Rapport de la délégation du conseil municipal au maire

WEB megalis:2024:10504:2024-03-26
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